d'annuler la décision du 24 octobre 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision de sa pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité nouvelle " gonarthrose droite avec gonalgies

demandé au tribunal administratif de Pau de lui accorder une pension militaire d'invalidité au titre de trois infirmités, les " lombosciatalgies droites ", les " talonnades droite et gauche " et les " gonalgies

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2022 par lequel le préfet des

A, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de Vaucluse du 31 janvier 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le paiement

Vu la procédure suivante : Par une requête, adressée par courriel au greffe du tribunal le 20 décembre 2024, la SAS Ales demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la commune de Gonsans a

C B représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 août 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter le

septembre 2023 refusant de lui octroyer une pension militaire d’invalidité au titre de séquelles de traumatismes de son genou droit ayant bénéficié d'une ligamentoplastie type Lemaire en 1985 avec gonalgies

Le certificat médical initial en date du 6 juin 2011 du docteur Y... joint à cette déclaration indiquait qu'il présentait une " gonalgie droite ".

Il soutient qu'il n'était pas consolidé à cette date et se fonde sur les certificats du Dr [H] selon lesquels ses gonalgies n'étaient pas "stabilisées" et le matériel d'ostéosynthèse devait être retiré

elle. » En l'espèce, l'assuré qui a travaillé en qualité d'opticien, a déclaré une maladie professionnelle au titre du tableau n°79 selon certificat médical du 14 novembre 2016 qui décrit une « gonalgie

M'hamed A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 avril 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Renaud Thielé, rapporteur ; - et les observations de Me Gonand pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

A représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er février 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

[K] a établi un certificat médical de prolongation faisant état de lésions, décrites commes des gonalgies bilatérales secondaires avec boiterie importante sur l'atteinte du ligament latéral interne.

Sur l’infirmité « Gonalgies mécaniques sur prothèses totales des genoux anciennes, sans limitation franche des amplitudes articulaires, sans amyotrophie ni déficit de force » : M.

ROBERT CIMBER [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas GONAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY substituée par Me Charline REJOU, avocat au barreau de GUADELOUPE

En ce qui concerne les infirmités n° 5 et 6 : gonalgie gauche sur gonarthrose et gonalgie droite sur arthrose fémoro-patellaire 18. M.

Par un courrier du 30 septembre 2017, elle a demandé à la métropole TPM la reconnaissance de cinq maladies professionnelles : une lombalgie, une cervicalgie, une gonalgie bilatérale, une tendinopathie

premier accident de service occasionnant une incapacité partielle permanente (IPP) aux taux respectifs de 1 %, 3 % et 1 % pour chaque infirmité causée, à savoir des cervicalgies post-traumatiques, des gonalgies