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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2313523_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507686_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519661_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301764_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306736_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique du 9 juin 2023 à 15 heures.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406979_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Kelfani, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401721_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2209264_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 15 juillet 2022 à 9 heures.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012440_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : ** M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203245_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Kelfani, président, M. Prost, premier conseiller, et M. Villette, conseiller. Lu en audience publique le 21 octobre 2022. Le rapporteur, signé K.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2111152_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107496_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Kelfani, président ; - et les observations de Me Veillat, avocate, substituant Me Monconduit. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206381_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103803_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Kelfani, président ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403122_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Kelfani, président, Mme B... et Mme D..., premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403421_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403476_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408440_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2411359_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309467_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

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