Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2200917_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas, situé à Douarnenez, depuis le 17 janvier 1996.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203916_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas, situé à Douarnenez, depuis le 17 janvier 1996.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904577_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Mme B a exercé les fonctions d'assistante de service social au sein du centre hospitalier Michel Mazéas de Douarnenez à compter du mois de décembre 2009.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206428_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
enregistrée le 20 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Basic, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier Michel Mazéas
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206486_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
enregistrée le 23 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Basic, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier Michel Mazéas
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303273_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
D à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mazeas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Mazeas la somme de 1 200 euros en application
Source officiellecr
613726a6cd5801467742761e
20 septembre 2005
20 septembre 2005
jour de retard ; "aux motifs que le 3 avril 2000, la mairie de Nîmes a établi un procès-verbal sur une parcelle d'une superficie de 6508 m appartenant à François X... constatant l'extension d'un mazet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100752_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas (Douarnenez) depuis le 17 janvier 1996.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300147_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C, - les observations de Me Mazeas, représentant M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2212819_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Mazeas, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600775_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Mazeas, repréA...Nembe Momha, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206329_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Article2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Michel Mazéas au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleJuge libertés détention
69d04114cdc6046d470966ae
3 avril 2026
3 avril 2026
PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00326 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3N5 ORDONNANCE Rendue le 03 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200468_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
, et celles de Me Mazel, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305218_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mazeas, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206753_20230213
13 février 2023
13 février 2023
E, - les observations de Me Cazanave, substituant Me Mazeas, représentant M.
Source officielleRéféré
69d8220ecdc6046d47b240f6
8 avril 2026
8 avril 2026
RG - N° RG 26/00089 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMMV la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS [N] la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300150_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C, - les observations de Me Mazeas, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403924_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B..., représenté par Me Mazeas, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 mai 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507019_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B..., représenté par Me Cassel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du Centre hospitalier « Michel Mazéas » de Douarnenez du 14 août 2025 en tant qu’elle limite l’indemnisation des congés
Source officiellePage 7 sur 345