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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6706c99ef1d01e3c86f0862c
7 octobre 2024
[J] [G] Mme [B] [U] épouse [G] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière,
6704268f8d5cd4a875912759
4 octobre 2024
HANKE, avocat au barreau de MELUN, avocat plaidant, vestiaire #M62 Nous Madame BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, statuant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey
Pôle 6 - Chambre 1- A
678b43b1c6ad78dd9cf0d480
17 janvier 2025
TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS
1ère Chambre
6780bc7c7876e75543d1c626
9 janvier 2025
SEIKO PARTICIPATIONS [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES Après avoir sollicité les observations des parties
678172e66d34da2cbdcda1d1
6 janvier 2025
K0098 représentée par Maître [S] [L] de l’ASSOCIATION [Localité 1], AUBERTY, JOUARY & [L] - #J114 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey
Chambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc7
10 janvier 2025
AEGIS ès qualités de liquidateur de la SAS ROXANE [Adresse 4] [Localité 1] Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière
Juge Libertés Détention
67f426174e0040aa37360375
5 avril 2025
près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Audrey
67f4261b4e0040aa373603c6
4 avril 2025
près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de JUSTUS Audrey
Saisies immobilières-VD
679bf0c743b3d977d8cd1a92
CINQ à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey
6ème chambre 2ème section
65cd1340e3c16e330fea20f5
1 février 2024
AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Marie-sophie LANGERON - #A0493 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté d’Audrey BABA, Greffière
65cd1342e3c16e330fea212c
par Me Julien COULET - #D0178 représenté par Maître Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey
AF - Gracieux
68f2944de97b8c18299604d2
7 octobre 2025
Septembre 2025, le dossier a été mis en délibéré et prononcé ce jour COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Madame MARTIN, Vice Présidente exerçant les fonctions de juge aux Affaires Familiales, JUGES : Audrey
civ1
60794c789ba5988459c457b4
19 novembre 1991
un examen des sangs ou par toute autre méthode médicale certaine est une fin de non-recevoir à l'action à fins de subsides ; Attendu que Mlle Y... a réclamé le versement de subsides pour sa fille Audrey
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2600272_20260210
10 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Cour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deec
23 mai 2011
Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Anne sophie DELCOURT (avocat au barreau d'ARRAS) INTIME Madame Audrey Z... ... ...
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035911867
25 octobre 2017
décret du 11 décembre 2015 portant classement parmi les sites du département de la Dordogne du site de la vallée de la Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix
Chambre 1-5
6799c94ed742d0b11d26beaf
28 janvier 2025
Monsieur [C] [H] représenté par Me Bernadette RAMOS de la SELARL RAMOS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Madame [A] [T] représentée et assistée par Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN
3ème Chambre
DCA_20VE01785_20220331
31 mars 2022
Audrain-Foulon La greffière, A.
Pôle 6 - Chambre 13
6263995481d302277d8e8cb8
22 avril 2022
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 AFFAIRES SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : S.A.S. [1], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 c/ [W]
69e27ed0cdc6046d479c42ce
2 avril 2026
par Me Sarra JOUGLA - #C431 représentée par Maître Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS - #D1903, Me Sarra JOUGLA - #C431 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assisté de Audrey
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