CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 117 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

6706c99ef1d01e3c86f0862c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[J] [G] Mme [B] [U] épouse [G] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière,

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6704268f8d5cd4a875912759

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

HANKE, avocat au barreau de MELUN, avocat plaidant, vestiaire #M62 Nous Madame BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, statuant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

678b43b1c6ad78dd9cf0d480

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6780bc7c7876e75543d1c626

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SEIKO PARTICIPATIONS [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES Après avoir sollicité les observations des parties

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172e66d34da2cbdcda1d1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

K0098 représentée par Maître [S] [L] de l’ASSOCIATION [Localité 1], AUBERTY, JOUARY & [L] - #J114 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AEGIS ès qualités de liquidateur de la SAS ROXANE [Adresse 4] [Localité 1] Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f426174e0040aa37360375

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f4261b4e0040aa373603c6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de JUSTUS Audrey

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c743b3d977d8cd1a92

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1340e3c16e330fea20f5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Marie-sophie LANGERON - #A0493 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté d’Audrey BABA, Greffière

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1342e3c16e330fea212c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

par Me Julien COULET - #D0178 représenté par Maître Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

68f2944de97b8c18299604d2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Septembre 2025, le dossier a été mis en délibéré et prononcé ce jour COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Madame MARTIN, Vice Présidente exerçant les fonctions de juge aux Affaires Familiales, JUGES : Audrey

Source officielle
CC

civ1

60794c789ba5988459c457b4

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

un examen des sangs ou par toute autre méthode médicale certaine est une fin de non-recevoir à l'action à fins de subsides ; Attendu que Mlle Y... a réclamé le versement de subsides pour sa fille Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600272_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deec

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Anne sophie DELCOURT (avocat au barreau d'ARRAS) INTIME Madame Audrey Z... ... ...

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000035911867

Admin. suprême

25 octobre 2017

25 octobre 2017

décret du 11 décembre 2015 portant classement parmi les sites du département de la Dordogne du site de la vallée de la Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6799c94ed742d0b11d26beaf

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [C] [H] représenté par Me Bernadette RAMOS de la SELARL RAMOS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Madame [A] [T] représentée et assistée par Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01785_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Audrain-Foulon La greffière, A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6263995481d302277d8e8cb8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 AFFAIRES SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : S.A.S. [1], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 c/ [W]

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27ed0cdc6046d479c42ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

par Me Sarra JOUGLA - #C431 représentée par Maître Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS - #D1903, Me Sarra JOUGLA - #C431 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assisté de Audrey

Source officielle

Page 70 sur 706

← PrécédentSuivant →