Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
6688de31676b73dd81b96e76
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6688de31676b73dd81b96e7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f77c03803a32c2717b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f87c03803a32c2718b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleChambre 1
67f82bb0cf40727a00445332
8 avril 2025
8 avril 2025
AXA FRANCE IARD demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie TOURAILLE, avocat au barreau de PARIS JUGE : Madame Marine DURAND Président GREFFIER : Mme Audrey JULIEN DEBATS : En audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67f8aa8d3b6868ad1f9836ec
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Hélène BUSSIÈRE, conseillère Greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb09
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Muriel DURAND
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a7878
2 octobre 2024
2 octobre 2024
HTS DISTRIBUTION, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle DURAND, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 28 Août 2024 les parties comparantes
Source officielleChambre 2
DTA_2300841_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Jeannot, substituant Me Dollé et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300857_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Chaïb, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301034_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Fournier, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - et les observations de M.
Source officielleChambre 2
DTA_2303010_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Reich, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305284_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2023, Mme C B, représentée par Me Dufaud, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303584_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Miquet, représentant M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69fd792ccdc6046d4703b8ef
7 mai 2026
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleChambre 2
DTA_2201580_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203578_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Durand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2302247_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2302465_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Niango, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506823_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
La requête a été communiquée à la société Durand Peinture, qui n’a pas produit de mémoire.
Source officiellePage 72 sur 654