F, représenté par Me Rouillé-Mirza, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète d'Indre-et-Loire de lui

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Labous, substituant Me Hallouet, représentant la société Canopée et celles de Me Rouiller, représentant la commune de Quimper.

généralisé, au motif que l’enduit a été réalisé par fortes chaleurs et n’a pas été protégé pendant son exécution, et que les parois sont rugueuses sous l’eau et sous la goulotte, avec quelques points de rouille

perforante importante sur l'ensemble du châssis rendant le véhicule dangereux et impropre à la circulation outre la présence de produit anti-corrosion (BLAXON) récemment pulvérisé directement sur le châssis rouillé

requérant indiqua qu’à l’époque des faits, il ne connaissait pas les fonctions du bâtiment, qu’il y était rentré plusieurs fois, et que le panneau posé sur la porte d’entrée du transformateur était rouillé

Le médecin N. lui administra des piqûres à l'aide d'une seringue «   rouillée   », déjà utilisée pour plusieurs patients.

forte odeur de déjections humaines   ; le sol était en béton et n’était pas couvert   ; il n’y avait pas de produits d’hygiène   ; un seul lavabo se trouvait dans la cellule, il était rouillé

survenu dans le courant du mois de juin 2017, ayant affecté l’appartement des consorts [A], donné à bail à Monsieur [W] et à Madame [Y], à l’origine de multiples tâches, cloques, moisissures et traces de rouille

[K] selon laquelle la chaudière ne doit pas être changée, mettant en avant son âge (plus de 20 ans) et la découverte que le ballon est complètement rouillé.

Ils dénoncent à ce titre un délai de quatre mois pour faire reboucher de nombreux trous et de presque un an pour remédier au problème de rouille sur les gardes corps extérieurs, le désordre relatif à l'installation

ne sont pas conformes à la réglementation NF P 65-210-1, la nature des clous d'acier zingué n'étant pas adaptée au bois Red Cedar en raison de l'acidité de celui-ci qui attaque le zingage et fait rouiller

le séjour/salle à manger, en cueillie de plafond, au droit du coffrage dissimulant le volet roulant dans l’axe de la baie vitrée (peinture cloquée, enduits fissurés, traces de moisissures, trace de rouille

En effet, le cabinet IXI mentionne que « des infiltrations se sont produites en plafond du séjour, au dessus du poêle et à l'aplomb du conduit, avec taches de rouille sur quatre carreaux du carrelage au

contradictoirement par huissier le 19 juin 2017 lors de la restitution du matériel relève au titre de cet engin une usure des pneus avant de 55% et des pneus arrière de 30%, il est noté que le châssis arrière est rouillé

, à l’origine d’une forte odeur régnant dans cette cave, avec : * des poutrelles métalliques et de plâtre armé « complètement corrodées », * des morceaux de plâtre tombant au sol, poussés par la rouille

Après réalisation de sondages, il a pu s'apercevoir que le plâtre était encore imbibé d'eau et que les poutrelles métalliques étaient totalement rouillées.

Il a relevé que les montants des portes métalliques des toilettes du local piscine étaient très fortement rouillées à leur base ainsi que certains gonds, et relevé l'absence de joue sur l'un des côtés

Juste après ledit muret, je constate une succession de pare-vues métalliques de teinte rouille d'une hauteur d'environ 1,90 m.

apparentes qui ne partent pas après nettoyage ' Rayure ou défaut dans le verre visible sur le battant gauche de la fenêtre de la chambre donnant sur la rue ' Poignée de la porte de cellier /garage rouillée

Se plaignant d’écoulements anormaux d’eau de pluie et de la présence de rouille sur les plaques d’étanchéité, monsieur [X] a saisi le juge des référés près le Tribunal de grande instance de LYON le 27