Félix Arnaudin - Log 13 33260 LA TESTE DE BUCH représenté par Maître Audrey MARIE-BALLOY de la SELARL PMB & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Défenderesse : CPAM DE LA GIRONDE Service contentieux

n’a pas comparu ; ▸ CONSTATE l’extinction de l’instance ▸ DÉCIDE que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse Ainsi jugé en audience publique, le 07 Octobre 2024 par Audrey

Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

G0799 représentée par Maître Gerald BETTAN DEMARET de la SELAS CABINET BETTAN DEMARET - #G0799 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey

est sis [Adresse 1] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia LABEAUME, Vice-Président assistée de Audrey

TECOS Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Tribunal de Commerce de Paris le 04 Novembre 2024 Appelante : S.A.S. [1] Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Audrey

OPPOSANT : Monsieur [W] [E] [Y] né le 10 Avril 1988 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [V] [C] née le 25 Octobre 1984 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Audrey

prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

la SELAS REALYZE - #R0175 représentée par Me Louis THEVENOT, Me Sandrine ROUSSEAU - #E0119 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Catherine LECLERCQ RUMEAU, 1ère Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

HABITAT OPH, représentant : Me Caroline CHARRON-DUCELLIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 526 - N° du dossier 2023/063 Intimé : Monsieur [Y] [M], représentant : Me Audrey

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

--- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

15 jours si la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Audrey

SLATKIN BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état , assistée de Mme Audrey

de la SELEURL KBC AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0613 Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Audrey

de GRENOBLE INTIMEE : Association LES PATTIERS ISEROIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Audrey