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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2203225_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109415_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Gille, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Ferron pour Mme C, ainsi que celles de Me Vergnon pour le Centre hospitalier G. Claudinon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302201_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101483_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005875_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002154_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003370_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003371_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203105_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2022. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104874_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104853_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 janvier 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404299_20240822
22 août 2024
22 août 2024
A et de Me Verignon pour la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
613723cbcd5801467740e3b0
16 octobre 2001
16 octobre 2001
rendus le 26 mars 1998 et le 16 juillet 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit de Mme Chantal Z..., épouse Y..., demeurant ..., Le Clos Catalan, 66200 Corneilla Del Vercol
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93042
10 décembre 2015
10 décembre 2015
.-34200 SETE Ayant pour avocat Me PECHEVIS, 20, rue Auguste Comte-34000 MONTPELLIER SC CENTRE HOSPITALIER DU BASSIN DE THAU Sis : Boulevard Camille Blanc-34200 SETE Ayant pour avocat Me VERGNON, 28
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02679_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., représenté par Me Vergnoux, a produit des observations qui ont été communiquées ainsi qu’un mémoire qui n’a pas été communiqué.
Source officielleChambre des référés
66a2a8186b28f3ce99faac77
25 juillet 2024
25 juillet 2024
BRANCHET FRANCOIS, [G] [Y] [E] [F], Caisse CPAM DU VAR Expédition délivrée à Me PETIT à Me CHAS à Me SANTINI à Me LEPORATI à ME VERIGNON EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt quatre
Source officielleChambre des référés
66884a43342d338c20d50548
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LE CARRE GOURMAND Grosse délivrée à Me Stéphanie ABIER-ROUGERON Expédition délivrée à Me Benoît VERIGNON à Me Julie DE VALKENAERE EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2305229_20240226
26 février 2024
26 février 2024
C A, représenté par Me Benoît Vérignon, avocat au Barreau de Grasse, demande au tribunal : * d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Source officielle10e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaabf1
21 décembre 2017
21 décembre 2017
NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS C/ [B] [O] CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent SIDER SELARL VALENTINI Me Benoît VERIGNON
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66025bbd03a05db9651b9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me VERGNET
Source officiellePage 78 sur 112
VERGNOLLE, Baptiste, Romain
30/06/2026
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VERGNOLLE, Jean-Christophe
26/06/2026
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VERGNOLLE, Pierre Albert Maurice
21/06/2026
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VERGNOLLE ET FILS, VERGNOLLE, Jean-Christophe
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au service de la publicité foncière de Périgueux le 18/05/2026 sous le numéro bordereau 2404P01 2026 A 00700 Adresse de l'ancien propriétaire: Carbonnou 24100 Bergerac
09/06/2026
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DOMAINE DE LA VERGNOLLE
04/05/2026
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