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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
679334c654e6f046d26ca448
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Me Juliane GAURY, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté et assisté par Me Emmanuel LEBAR
Source officielleSociale D salle 1
5fddc77ad3af3f6cc7dbb979
30 mars 2018
30 mars 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila B... : CONSEILLER Caroline C...
Source officielleChambre Sociale
63119dd46f0d304f138e5f7d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b0cb8fa004f57da26f
4 avril 2023
4 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielleChambre des étrangers
66a33c1d02a12a235bae6cb8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
l'audience publique du 25 Juillet 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Alicia VIVIER, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 8 janvier 2024, assistée de Leila
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0916DEC004410107
16 septembre 2008
16 septembre 2008
G., alors époux de la requérante, sollicita la déclaration de cessation de paiements pour lui-même et de mise en faillite pour la société M.
Source officielleSociale D salle 2
5fddb4983fbd305b8ebe4003
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila C... : CONSEILLER Caroline D...
Source officielleChambre sociale section 3
62ac1b9b440e6d05e516a179
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 4] Monsieur [A] [B] [Adresse 4] Madame [M] [B] [Adresse 4] Agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants- droit de [R] [C] épouse [B] Représentés par Me Emmanuel LEBAR
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. LAZARD FRERESc/Maître Jean-François X
6253ca0cbd3db21cbdd89eaf
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représenté par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assisté de Maître TOMASI de la SCP LEBAS TOMASI, avocat au barreau de PARIS intimé, rendu l'arrêt contradictoire suivant après
Source officielle1ère Chambre
64549e5beedb07d0f8185eaf
2 mai 2023
2 mai 2023
Ce n'est que le jour même de la réunion, à 10 heures 52 alors que celle-ci avait débuté près d'une heure plus tôt, que le conseil de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321b1e9e4ea48318f5ae62
19 octobre 2023
19 octobre 2023
° 508 676 053 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 508 676 053 00061 [Adresse 7] [Localité 10] représentée et assistée de Me Pauline LEBAS
Source officielleChambre Sociale
635237b18c924eadffcc4a76
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad57603bf88a18848e7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 13 Septembre 2019, N°17/00168 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielleChambre Sociale
6618cf1a7935f50008be44f5
11 avril 2024
11 avril 2024
Je vous ai alors demandé des explications. Vous vous êtes emporté et m'avez dit : « Si tu n'es pas content, c'est pareil. Ecrase-toi ! Ferme-là ».
Source officielle5ème chambre sociale PH
659e46d35537980008847266
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En tout état de cause - condamner la SA La Poste à rembourser à Pôle Emploi la totalité des allocations de retour à l'emploi perçues par M.
Source officielle1ère Chambre
650d2ff971dfcd8318200c1b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Sa décision devra cependant être infirmée s'agissant du quantum alloué à ce titre, qu'il a cantonné à la somme de 5 000 euros, alors que, dans le cadre de la réponse aux dires, l'expert judiciaire chiffre
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875243fc8e837eda8a6128
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NÎMES en date du 04 Novembre 2021, N°F 19/00772 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d7b
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 03 Décembre 2021, N°20/00311 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bf9c02507c9078dce8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emilie HUBERT-LE MINTIER, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur [H] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel LEBAR
Source officielle1ère Chambre
644a11fe656d26d0f8b57c7f
25 avril 2023
25 avril 2023
Greffier : Madame Leila Zait, Greffier.
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