CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 711 résultats pour « Boudou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2003715_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002723_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Boutou, président, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La rapporteure, Signé L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003064_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003363_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202298_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203355_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203286_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000130_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 22 décembre 2022. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100724_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103232_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public D mise à disposition au greffe le 2 mars 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104266_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 17 mai 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103652_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 26 janvier 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400066_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 14 mars 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402658_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402772_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404518_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404870_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Boutou, vice-président, conformément à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pour statuer en qualité de juge du contentieux des décisions de transfert.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404894_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Boutou, vice-président, conformément à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pour statuer en qualité de juge du contentieux des décisions de transfert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500924_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501124_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.

Source officielle

Page 79 sur 186

← PrécédentSuivant →