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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68de07111bc19e7640ea3d37
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Monsieur [T] [V] est dépourvu de passeport et a indiqué qu'il était ressortissant libanais.
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8babda9e15c5131fe048
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre Sociale
65b3682b8c0355000835f4e1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020288733
18 février 2009
18 février 2009
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de M.
Source officielleLoyers commerciaux
66a297b780b1d994348a6286
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AUCHAN SUPERMARCHE [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6a
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Alexandre POMAGRZAK (Délégué syndical ouvrier) PARTIE INTERVENANTE : Union locale CGT de Royan ... Champlain- BP.14 17202 ROYAN CEDEX représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bea
8 novembre 2005
8 novembre 2005
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24. Le requérant M.
Source officielleChambre 4-5
6364ba39e405357f749ea534
3 novembre 2022
3 novembre 2022
° 2022/451 AL Rôle N° RG 20/00854 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOYA [N] [Y] épouse [Z] C/ SOCIETE EXPERIAL SRL Copie exécutoire délivrée le : 03/11/22 à : -Me Alexandra-marie
Source officielle3ème Chbre Cab B4
662012a4f05edb385fb2a5f9
11 avril 2024
11 avril 2024
[Z] [B] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge
Source officielleChambre des Référés
686c2c28dd7001754d621cdd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Tenant audience publique de RÉFÉRÉ ENTRE DEMANDEUR(S) Monsieur [E], [F], [W] [G], retraité né le 25 mai 1956 à [Localité 8], de nationalité française, demeurant [Adresse 4], représenté par Me David ALEXANDRE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
695d622d75782d5f06003db3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
judiciaire tenue le mardi six janvier deux mil vingt six, COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : GAVAGGIO Anna ENTRE : DEMANDERESSE Madame [D] [Y] veuve [N] demeurant 77 Bis rue Alexandre
Source officiellePPP Contentieux général
65c3d44ac432ce7d11a56c24
2 février 2024
2 février 2024
défendeurs Le 02/02/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 02 février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01220
25 mai 2011
25 mai 2011
du travail, la Cour d'appel aurait dû en déduire que la société SOMIRA APPLICATIONS devait solliciter à nouveau l'avis de ce dernier, et en cas d'impossibilité de reclassement après ce nouvel avis licencier
Source officielle15e chambre
633fc3b3e633183e2ee17d55
6 octobre 2022
6 octobre 2022
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Germain en Laye N° Section : Activités Diverses N° RG : 19/00076 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude ALEXANDRE
Source officiellePCP JCP ACR fond
669022f4766d1156dbbed281
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra TROJANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
Source officielle5e chambre civile
65b0bc2e8d0ccf000877e595
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le jugement rendu le 6 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Montpellier : Prononce la résiliation du bail liant M.
Source officielleChambre 4
67c75e350c6b8b177da18c49
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [D] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999438de0398b51a7b1b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20015cdc6046d47b8998f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL AMC INFORMATIQUE Immatriculée sous le numéro 450 187 331, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Maître Alexandre DUCH, Avocat au barreau de Toulouse
Source officiellePage 8 sur 74