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275 résultats pour « BenSimhon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

17ème Ch. Presse-civile

67ed812ada9e15c5131fb635

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

LES NOUVELLES PAILLES [Adresse 1] [Localité 3] FRANCE représentée par Me Julien BENSIMHON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0410 DEFENDEUR [L] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

697818a9cdc6046d47d15a7b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ALVEDIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline BENSMIHAN, avocat au barreau de STRASBOURG PARTIE DÉFENDERESSE : Mme [K] [T] [O] [J] [F] [B] née le 21 Mai 1939 à [Localité

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308580_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er décembre 2023, Mme M’barka B..., représentée par Me Bensmihan, demande au tribunal : d’annuler la décision du 21 juin 2023 par laquelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02039_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er août 2024, Mme B, représentée par Me Bensmihan, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 juin 2024 ; 2°) de condamner le Groupe

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69d0a4c4cdc6046d4711334c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

AVRIL 2026 N° 2026/80 Rôle N° RG 22/14412 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHXY [N] [J] C/ Société [1] Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2026 à : Me Laure BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229ebd2fa6fd0f8040475

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

naissance 1] 1975 à [Localité 7] (94) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assisté de Me Harry BENSIMON

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d82690cdc6046d47b2a7ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 24/06959 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4ON Minute n° Copie exec. à : Me Caroline BENSMIHAN Me [R] [U] [H] Me Arnaud MULLER Le Le greffier Me Caroline BENSMIHAN Me [R

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

626b8175d1fb03057d9a514a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Janvier 1986 [Adresse 7] [Localité 5] Madame [U] [I] née le [Date naissance 1] 1987 [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai et Me Harry Bensimon

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66a1405385cf3b22d8782669

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société SCI ZA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

651fa544c601f083189916a7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

protection de [Localité 5] du 22 Juillet 2022 APPELANT Monsieur [N] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Harry Bensimon

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE

668838e9342d338c20d31009

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RG 21/00042 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YI2L AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [V] épouse [V] née le 07 Juillet 1968 à [Localité 8] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Laure BENSIMON

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304077_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A C, représenté par Me Bensimon, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304156_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A D, représenté par Me Bensimon, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2023 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162c83fb820aa60963d8568

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Monsieur [G] [B] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assistée de Maître Elise BENSIMON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210562

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

constat d'huissier de justice du 21 juin 2018 et les opérations de visite du même jour au siège de la succursale Zextras services de la société Studio Storti, et d'AVOIR ordonné à la SCP Marielle Bensimon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90794

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

INTIME Monsieur Mézianne Y... ... 75018 PARIS représenté et assisté de Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT (avocat au barreau de PARIS, toque : P0480) et de Me Josué BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20ca

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Madame [R] [F] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Caroline BENSMIHAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4ffc601f08318991504

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Valérie BOREK-CHRETIEN, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0e44c25a97f0381f5427

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

toque : P0490 INTIME : Monsieur [V] [Q] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Maître Julien BENSIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f6

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Représentés tous deux par Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 INTIMÉES Madame Y... O... B... demeurant [...]

Source officielle

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