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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX VER JCP FOND
6786bd80df5b5c7d10ca6807
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MARSAU [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Edith COGNY, substituée par Me Elisabeth GOELEN, de la SCP BERTHAULT - COGNY, avocats au barreau de VERSAILLES, ET : DEFENDEUR : Monsieur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
3 avril 2024
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00853_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
C O, Mme A J, Mme M D et Mme N B, représentés par Me Lomari, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 21 décembre 2022 en tant qu'il a annulé l'arrêté
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c57ddfc18ec235b3b08
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle5e Chambre
615e0db6c25a97f0381f4f07
5 juin 2014
5 juin 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
697baef0cdc6046d472973f5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
vestiaire : 286 DEFENDEURS Organisme CPAM DU PUY DE DOME, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant Organisme URSSAF, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Elisabeth
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603326465cf9a197cc16c03d
18 septembre 2017
18 septembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 16/03219
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc41d4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC000482003
13 décembre 2018
13 décembre 2018
11/1947 2 000 0 *Iannotta Angelo, 03/05/1951 2 000 0 *Iovino Rosario, 14/08/1955 2 000 0 *Iuliano Costantino, 19/11/1947 2 000 0 *Izzo Nicola, 09/11/1957 2 000 0 *Lombardi
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6980da37cdc6046d47a4c246
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur Lionel GARNIER, cadre greffier présent lors des débats, Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7760d41e0057d43e21f
12 mai 2022
12 mai 2022
articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 février 2022 en audience publique, devant Madame Marie-Paule Menu, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika Z..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
627b551e76c5d9057df7ffc0
10 mai 2022
10 mai 2022
En application des dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 mars 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca6301847fc54b181eb4cb
3 novembre 2020
3 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Elisabeth FABRY, Conseiller) N° RG 18/00325 - N° Portalis
Source officielle10e Chambre
603232db8dd9f1697973f69f
15 mars 2018
15 mars 2018
V] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] - de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elisabeth
Source officielle2ème chambre section A
633fc323e633183e2ee17a78
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Madame Laure Mallet, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2249956-2412185
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Dönmüş et d’une rougeur de 5 x 6 cm sur la zone lombaire de M. Kaplan.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1939045-2037132
27 février 2007
27 février 2007
Seyit Külekçi présentait huit impacts de balles à la tête, aux épaules, à la poitrine, à l’abdomen et dans la région lombaire. Il avait les deux oreilles coupées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6968fe60cdc6046d4767d2f1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
par Me Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE [16] [Adresse 10] [Localité 11] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officielleChambre 1-6
671b35252edfb0b58c05e937
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Source officiellePage 8 sur 13