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15 206 résultats pour « Manera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01017

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Y..., titulaire d'un contrat dit "abonnement aux redevances annuelles d'amarrage" au port de plaisance de Saint Mandrier pour le stationnement de son navire Thérèse, en paiement d'une somme correspondant

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1246

Admin. suprême

20 novembre 2009

20 novembre 2009

of the prison to keep various items in his cell, namely, an audio cassette player with headphones and cassettes with recordings of religious programmes and services, prayer beads for chanting Maha Mantra

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e2df1f5828383513e6

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Or à cette nouvelle assemblée, le syndicat des copropriétaires a fait adopter rétroactivement le contrat proposé par la société MATERA (anciennement ILLICOPRO) en 2019 en fournissant le devis de la société

Source officielle
TJ

Référés

6786cb92df5b5c7d10ca8ee0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice, la société MATERA, C/ Monsieur [D] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE ---===ooo§ooo===---

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426ddc

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

exagération particulière, Jean-Jacques X..., elles traduisent bien la réalité ; il est noté dans un rapport d'assistance éducative que B... était, le dimanche 5 mai 2002, à la foire de Niort, dans un manège

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162d32a70d46c7f95e8262b

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

- 25 % par la société PRESSE PARTICIPATION ET DEVELOPPEMENT (PPD), - 7 % par la société KEYKORM, - 7 % par la société VALPAR CONSULTING (ensuite d'une cession de participation de la société MANERA

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9d5845a23d20feb06e4de

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

les sociétés Dil, My Matelas, la société Alliance mission conduite par Maître [W] [R] agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société My Matelas et Matelas Express ou toute

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100151

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

Cette décomposition se matérialise par un pourrissement du latex qui compose le matelas. La structure interne du matelas est touchée à 40%.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695f8911cdc6046d479ca5cd

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LA PIGNADA demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentée par Me Louis MANERA, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimée, rendu l'ordonnance contradictoire suivante après

Source officielle
CC

soc

61372244cd580146773fb954

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

X..., née Carolyne Y..., demeurant Maneran à Languidic (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre sociale, section B), au profit de la Caisse primaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400297_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

A B, représenté par Me Macera, demande au juge des référés d'enjoindre à la préfète des Landes de lui fixer un rendez-vous dans les plus brefs délais pour procéder au dépôt de sa demande de renouvellement

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01279b98137c17478d295

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Leila MASSERA, Me Harald INGOLD Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Chloé CHOUMER Pôle civil de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004432798

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

efficace pour dénoncer la durée excessive des procédures avait obligé les justiciables à soumettre systématiquement à la Cour de Strasbourg des requêtes qui auraient pu être instruites d’abord et de manière

Source officielle
CC

civ2

613724c2cd580146774181e2

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Financière régionale de crédit immobilier de Bretagne et du syndicat des copropriétaires Résidence Le Manea

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008188554

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Amor X, demeurant 36, rue El-Mar-Bab El Manara, 1008, Tunis ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2411113_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ManeLa République mande et ordonne au préfet de police de Paris, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01987

Cassation

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable des chefs des délits d'acquisition, détention, transport, cession ou offre de manière non autorisée de stupéfiants en état de

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706REP001579789

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

    Le 14 juillet 1978, le requérant assigna ses voisins, M.V. et Mme L., devant le tribunal de Matera.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162d32a70d46c7f95e8262c

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

- 25 % par la société PRESSE PARTICIPATION ET DEVELOPPEMENT (PPD), - 7 % par la société KEYKORM, - 7 % par la société VALPAR CONSULTING (ensuite d'une cession de participation de la société MANERA

Source officielle
CC

civ2

613724a9cd5801467741758d

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

X... auprès de la compagnie Groupama garantissait la responsabilité civile des "membres de sa famille vivant d'une manière permanente sur l'exploitation agricole" ; qu'il résultait des propres constatations

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MANERA FRERES

SIREN 491237012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30/09/2026

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Dépôts des comptes

SAS MANERA

SIREN 915066096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

02/08/2026

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Dépôts des comptes

MANERA

SIREN 979590452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

22/07/2026

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Dépôts des comptes

HumanEra Assurance

SIREN 832171151GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

19/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL MANERA

SIREN 802034066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et changement de statut juridique

08/07/2026

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