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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

apparaissent, avec auréoles d'infiltrations et moisissures, - sous les combles, les plaques de laine de roche sont dégradées, déchirées, détériorées, un étaiement a été réalisé pour maintenir les chevrons

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

63c104eabf9fd47c90a134ca

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il convient de le mettre entre l'isolant et les chevrons côté chambre et non côté toiture.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660aabbd03a05db965497

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Pour expliquer la fragilisation de la structure de l'immeuble, M. et Mme [S] évoquent également des phénomènes de tourbillons par vents forts et de tempêtes qui ont favorisé le soulèvement des chevrons

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1b9a942a604f5e93163

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

construction d'un escalier extérieur au 2ème étage, le décroûtage total de la façade et la réalisation d'un enduit au mortier bâtard, teinté, hydrofuge, frotassé fin, la révision de la toiture (tuile chevrons

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bca942a604f5e93167

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

dilatation, le dysfonctionnement de deux volets roulants: L'expert constate : -par la trappe d'accès aux combles le défaut d'isolation thermique au-dessus de l'appartement de monsieur [Z] : les chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b0e7ebc42a2105dbc59be4

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Sinon, au vu du très mauvais état des toitures en petites tuiles très anciennes, à la fois au niveau des charpentes, des chevrons très fragilisés et des linteaux fatigués cassants, la mousse a un rôle

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ed354f98d9699d5015

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ces difficultés ont été accentuées par le contrôle trop poussé de l'activité des intéressés que vous avez mis en place alors qu'il s'agit de commerciaux chevronnés sous convention de forfait annuel en

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e67db41fad969879baa

Appel

30 août 2023

30 août 2023

La sablière repose sur des chevrons qui reposent eux-mêmes sur le plancher en bois du grenier qui est désolidarisé des murs périphériques en raison du mouvement de la bâtisse durant plusieurs années, de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb882799a9057d5dced0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[N] était professeur agrégé d'éducation physique et sportive hors classe dernier échelon dernier chevron, soit au plus haut de son grade ; son implication professionnelle allait au delà des seules heures

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d93c08cdc6046d47cd3190

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

charpente sur les sablières sont totalement approximatives et sans renforts ; Les plafonds des chambres présentent des traces d’infiltrations en parties basses des châssis de toit L’écran et les chevrons

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70586cdc6046d47f9f78c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Greffière lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé: Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société anonyme immatriculée

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30dfc2f025c562a9888c3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

' Les désordres affectant l'inachèvement de la rive de toiture, le défaut de raccordement des chéneaux, le défaut d'étanchéité entre l'extension et l'existant et les traces d'humidité entre les chevrons

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d92416523b9957ff52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Enfin, l'expert remarquait que le dernier chevron porteur du platelage bois de cette partie de terrasse était soutenu, de façon provisoire sans doute, par des béquilles, l'embout encastré dans le mur étant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2ba0cdc6046d4784900b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté à l'audience par Me Yann SIMONNET de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

6705a48b1296b51ba2bf2293

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LP PROMOTION MARAICHER s’engage dès paiement de la somme prévue à l’article 2.C à reprendre sur la villa n° 12 : la fissure dans le salon la porte du placard de la chambre 1, le remplacement d’un 1 chevron

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CA

1ère Chambre

669a018fbf9da27f384b0d06

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sspiteur, d'une mauvaise exécution de travaux et de l'absence de cohérence entre l'étude de sol, les études du BET ; - sur le lot charpente et couverture, absence de crochets de sécurité, rallonges des chevrons

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c64c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PLB GTX [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline COLLOMB de la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et Me Frédérique DUMUR de la SCP ILIADE AVOCATS avocat plaidant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6876987fe74401da7f356956

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

bâche provisoire et sur la structure provisoire en bois soumise de ce fait à des efforts excessifs, un déversement vers l’intérieur à partir de la rive S/O ainsi qu’une amorce de rupture du second chevron

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22240b8f5486fedd86b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il convient de relever que ce document porte sur l'étude de problèmes 'classés par référence au chiffre d'affaires' et consacre la première partie à l'étude des bagues chevron et à la commande de bagues

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TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ee4e0040aa3735bf35

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

présence au sol sur le dallage extérieur de plusieurs fissures perpendiculaires au sens de la pente - Petit décollement entre les deux corps de bâtiments visible tant en sous face d’avant toit sur un chevron

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