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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6787546a181ea8ef9c1d7260
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [K] [V] représenté et assisté par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Inès AMAR
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304103_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
C... a amarré, d’août à octobre 2022, un zodiac à un emplacement non autorisé dans le port de plaisance de Châtillon, situé sur le territoire de la commune de Chindrieux (Savoie).
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301151_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
la manœuvre du Costa Diadema ainsi que les actions et attitudes du capitaine et du pilote, les échanges entre eux, et avec les services portuaires, le tout entre le moment où le navire a largué les amarres
Source officielle2ème chambre
DTA_2201496_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
l'instruction que le montant des investissements pour lesquels la SASU Cap Corse location se prévaut de l'éligibilité est de 5 389,76 euros HT et correspond à l'achat d'un ponton flottant destiné à amarrer
Source officielle3ème chambre
DTA_2208523_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Délibéré après l'audience du 17 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud présidente, Mme Amar-Cid, première conseillère, Mme Milon, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507745_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a5
14 mai 2001
14 mai 2001
. * * * Le 16 mai 1993, Monsieur X... a fait une chute alors qu'il allait amarrer son bateau dans l'enceinte du port de plaisance de TOGA à BASTIA.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201662
13 octobre 2011
13 octobre 2011
décision en date du 14 juin 2006 de la Commission de recours amiable de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT DENIS lui refusant le versement du capital décès du chef de son époux Amar
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008155772
30 septembre 2005
30 septembre 2005
la décision du 1er mars 2005 par laquelle le consul adjoint de France à Dacca (Bangladesh) a refusé de délivrer un visa de long séjour à Mme Nasima X et à ses trois enfants mineurs, Saroar, Kibria et Ammar
Source officielle3ème chambre
DTA_2200444_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 16 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente-rapporteure, Mme Amar-Cid, première conseillère, Mme Milon, première conseillère, Rendu
Source officielleMSS 5ème chambre Mme POTTIER Fabienne
DTA_2200713_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
A se trouvait à l'abandon, amarré à un arbre, dans l'anse de Saint-Thumette, en contrebas du lieudit Kervignès à Moëlan-sur-mer sur le domaine public maritime ; son propriétaire a été mis en demeure, par
Source officielleMSS 5ème chambre Mme POTTIER Fabienne
DTA_2200848_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
technicien supérieur en chef du développement durable à la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan a constaté la présence non autorisée d'un navire immatriculé E dénommé C amarré
Source officielle3ème chambre
DTA_2205672_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente-rapporteure, Mme Amar-Cid, première conseillère, Mme Milon, première conseillère, Rendu public
Source officielle1ère chambre
DTA_2000783_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
C, amarré port Marly a coulé à la suite d'un sinistre et que le naufrage de ce bateau, qui a ainsi provoqué des pollutions par hydrocarbures et divers objets du domaine public, constitue une contravention
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2300563_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Elle soutient que : - depuis le mois de mai 2022, un surveillant de port assermenté a constaté la présence du navire Handle with care immatriculé à Toulon sous le n° F25024, amarré sur un emplacement
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206290_20220823
23 août 2022
23 août 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509453_20250819
19 août 2025
19 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509774_20250823
23 août 2025
23 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02201
16 décembre 2015
16 décembre 2015
X... n'était pas un footballeur professionnel, la cour d'appel a jugé que le joueur participait uniquement à des compétitions du secteur amateur et qu'il relevait de l'activité amateur du club qui était
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101219
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Amara fils de D...et de B...Fatima,- une copie intégrale délivrée le 30 mars 2008 de l'acte de naissance n° 11/ 1895 de X... AMARA né le 15 janvier 1895 à Azouza fils de X... D...
Source officiellePage 81 sur 434
SASU DES AMARAS
14/07/2026
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MADEIRA AMARAL, Miguel
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L'AMARYLLIS
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AMAR
Autre jugement et ordonnance — Clôture de la liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00019
14/07/2026
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AMARLUGUI
14/07/2026
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