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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
époséec/Philippe Y
6137256fcd5801467741dafa
5 décembre 1995
5 décembre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfaf
19 décembre 1995
19 décembre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5ee
28 novembre 1995
28 novembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd2
17 mars 1993
17 mars 1993
qui a relevé que Mme Y... offrait d'apporter les preuves du remboursement d'une somme de 8 000 francs sur celle de 23 000 francs portée sur le chèque prescrit, ainsi que celle de la remise de deux chevalières
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400621_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400939_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2401970_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2024, la SCI Patmos, représentée par Me Chevalier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 24 avril 2024
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202073_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
C B, représenté par Me Chevalier, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 7 avril 2022 par laquelle le maire de la commune du Castellet ne s'est pas opposé à la déclaration préalable
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50308
7 avril 2022
7 avril 2022
Par acte du 9 septembre 2021, la SCP Foussard et Froger a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de la SCP Gadiou et Chevallier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90242
16 février 2023
16 février 2023
Cour de cassation, ET : la société Koch & associés, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société GM Bâtiment, ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90237
16 février 2023
16 février 2023
Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Tendres pousses, ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90232
16 février 2023
16 février 2023
[F] [U], ayant la SCP Boulloche (ex charge n° 52), SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88299
16 février 2023
16 février 2023
[D] et autre Relevé d'office de la péremption n° : 1058/22 Ordonnance n° : 88299 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90226
16 février 2023
16 février 2023
[O] [N], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismaïl, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90222
16 février 2023
16 février 2023
[K] [D], ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90447
6 avril 2023
6 avril 2023
la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, ET : le directeur Général des finances publiques, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90442
6 avril 2023
6 avril 2023
et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Jiang Su Sky Run Corporation, ayant la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90438
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] [L], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [L], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90461
6 avril 2023
6 avril 2023
W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [K] veuve [P], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90448
6 avril 2023
6 avril 2023
[Y] [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
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