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2 734 résultats pour « Puget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd4

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

L'affaire a été fixée à l'audience du 01 février 2016, après ordonnance de clôture rendue le 23 décembre 2015, la Cour étant composée de Madame PERRIER, Président de chambre, de Monsieur PUGNET et de Madame

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05957

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

l'information » évoquant « des morts suspectes passées sous silence » est reprise dans la suite du propos, la conclusion étant que « chez Z..., seul le cynisme se concevait dans une chimie d'une telle pureté

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01541_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

L'or sous la forme d'une barre, d'un lingot ou d'une plaquette d'un poids supérieur à un gramme et dont la pureté est égale ou supérieure à 995 millièmes, représenté ou non par des titres ; / b.

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafd5dcdc6046d475761cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocat au barreau de LYON, toque : 786 assistée de Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f623bb275d83183a3c6f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

214 au RCS de Lille Métropole, prise en la personne de son représentant légal dûment domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Clément DEAN de la SELARL PUGET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6528ded4aaebb88318fda362

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Angélique GALLOPIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substituant Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6528ded5aaebb88318fda367

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Angélique GALLOPIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substituant Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642bbfbdd49e0104f58f0074

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

INTIMÉ E : [H] [W] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Caroline SALVIAT de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

662b4403fe25450008314cf6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS PROMOTRANS [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Anne THIRION - CASONI, avocat au barreau de ROUEN postulant de Me Frédéric PUGET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7805d6f7f678d48ce3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Yasmine LEZHARI, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substituant Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66863d22b1dbbe3bae6004d8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Représentant : Me Jean-françois PUGET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89da5ae27812390de87

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-François PUGET

Source officielle
TJ

Adjudications

65b162d0b9f94e984650baf8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la SAS FONCIA IMMOBILIERE COLAPINTO, au capital de 15 000,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 818 294 241, dont le siège social est 32 Cours Pierre Puget

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

65b16381b9f94e984650cc4d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

opération de la cataracte bilatérale ; que l’intervention concernant la cataracte de l’œil droit avec glaucome avait été programmée pour le 25 septembre 2014 ; que se présentant à la clinique WULFRAN PUGET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653b5886502b828318c4e212

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Angélique GALLOPIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substituant Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b598d502b828318c4e52c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 7] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le n° 562 065 953 Représentés par Me Jean-François PUGET

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9177

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Commerce de Paris n° 142 en date du 15 juin 2015 [Adresse 6] [Localité 8] / FRANCE Représentée par Me Julie JACQUOT de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Jean-François PUGET

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510747_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

S’il produit plusieurs certificats médicaux faisant état de la nécessité de poursuivre la prise en charge bimensuelle dont il bénéficie au centre Puget-Corderie à la suite de son hospitalisation à l’hôpital

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603415cd552e0a059ef8df49

Appel

7 février 2017

7 février 2017

ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd8185cdc6046d47048edf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ses dispositions, STATUANT à nouveau, VALIDE l'inscription d'hypothèque judiciaire provisoire prise le 12 octobre 2023, Vol 2023 V 7774 sur les biens appartenant à monsieur [D] [N], situés à Puget

Source officielle