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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2208416_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Le rapport de Mme Nour a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2211197_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, - et les observations de Me Boxele, se substituant à Me Kempf, représentant M. B, présent à l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201739_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, rapporteure, - et les observations de Me Basili, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2209635_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Nour a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205568_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Le rapport de Mme Nour a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2113840_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le rapport de Mme Nour, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2113841_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le rapport de Mme Nour, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2100108_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, - le rapport de Mme Nour, conseillère, - et les observations de Me Raad, se substituant à Me Traoré, représentant le requérant.
Source officielle9ème chambre
DTA_2101298_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, - le rapport de Mme Nour, conseillère, - et les observations de Me Badani pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2012204_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, - et les conclusions de M. Combes, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106258_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, conseillère, - et les conclusions de M. Combes, rapporteur public.
Source officielle9ème chambre
DTA_2117140_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, - le rapport de Mme Nour, conseillère, - et les observations de Me Calvo Pardo, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2400127_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Le rapport de Mme Nour a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2300015_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, - et les observations de Me Cagnan, représentant M. A, présent à l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300347_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Le rapport de Mme Nour a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit. 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8d
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles POLLET, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Dominique Z...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007807963
14 février 1992
14 février 1992
un arrêté du 16 mars 1987 par lequel le Commissaire de la République de la Haute-Garonne avait rejeté la demande, présentée par Mme X..., de création, par dérogation, d'une officine de pharmacie à Labège
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c50416
4 novembre 1981
4 novembre 1981
L'INDUSTRIE CHIMIQUE, DE SA DEMANDE TENDANT A OBTENIR UN RAPPEL DE SALAIRES CORRESPONDANT A LA QUALIFICATION CM 1 REPERTORIEE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE POUR LE PERSONNEL DES IMPRIMERIES DE LABEUR
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3151
29 mai 1991
29 mai 1991
San Victor, demeurant 6, le Pré vers allées Chante Caille, Labège, Castanet Tolosan (Haute-Garonne), 6°/ de Mme Germaine E..., demeurant 8, place du Morvan, appartement 24, Toulouse (Haute-Garonne),
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200542
11 avril 2019
11 avril 2019
l'ambassade du Brésil comme traductrice interprète scientifique, qu'elle est intervenue dans un procès en 2017 devant la cour d'appel de Toulouse, qu'elle est formatrice en portugais à l'école de langue Labège
Source officiellePage 85 sur 568
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