CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
Il a remarqué des traces de rouille importantes au niveau des assemblages des traverses tubulaires de section 40 sur 20 avec des barreaux en 15/21.
Chambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
bénéficiaires des indemnités pour les désordres déclarés, à savoir les points : point 2 Les terrasses dont l'ensemble des ferronneries sont atteintes d'un phénomène de corrosion anormalement accélérée par la rouille
Chambre 1-4
6312ee9e2e6a8e4f13ca6043
28 juillet 2022
régulièrement produites et des explications des parties: - qu'un procès-verbal de constat d'huissier établi le 4 novembre 2011, à la requête de Monsieur [W], mentionne notamment l'existence de traces de rouille
2ème CH - Section 1
63577c8721f86b05a77f6e6b
24 octobre 2022
Les revêtements de sol souples de la coursive de l'atelier présentaient un aspect jauni, avec par endroits des griffures, des marques noires ou traces de rouille laissées par du mobilier.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00410
1 mars 2017
effectives; que les trois dossiers censés avoir bénéficié de l'intervention de cette association n'en portaient aucune trace et le seul renseignement qui a été obtenu sur le client Ambulance ROUILLER
Chambre 6/Section 4
69654752cdc6046d470fa9e3
12 janvier 2026
Les poutres support de la passerelle et du palier d’accès commencent notamment à rouiller et les pièces de renfort côté jardin nécessitent une mise en peinture ; (...)
5e chambre civile
6967770bcdc6046d473ffbab
13 janvier 2026
les poteaux en bois clôturant la propriété s'affaissent côté chemin, le tout étant en mauvais état avec une dégradation de la situation depuis le dernier constat ; - la structure de la serre est rouillée
Chambre 3 A
69047d1082c7820b7f25573e
23 juillet 2025
l'indemnisation d'un préjudice lié à la vétusté des lieux, faisant valoir notamment qu'elle a subi un dégât des eaux courant mars 2022 provenant d'un robinet du radiateur de la cuisine entièrement rouillé
8ème chambre
63d229ee9b3c8605deec1e4b
25 janvier 2023
K) Sur la rouille sur les bacs et l'abergement autour de la ventilation primaire Qu'il convient de rappeler que les demandes formées par le syndicat à l'encontre de la SARL RHONE ALPES METAL sont irrecevables
3e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc65
27 avril 2023
déformation est visible sur la droite de la cheminée, les tuiles ayant fortement bougé, - la protection métallique des cheminées est déformée, - le chéneau en zinc ondule fortement avec points de rouille
Pôle 4 - Chambre 5
65166c18788aac83189e9ab4
6 septembre 2023
décollement de la peinture du coffrage en bois, peinture écaillée au-dessus de la porte de sortie, décollement de leds dans la vitrine à gâteaux et mastic posé grossièrement, peinture de la grille à pains rouillée
11ème chambre G
669eaee6998cb644d8df9e98
19 juillet 2024
] [S] [M] divorcée [B] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE
Ch civ. 1-4 construction
66274efbc1c6ed00087b3deb
22 avril 2024
notamment : - des problématiques de fuites au niveau des chambres froides, - des températures insuffisantes dans une des chambres froides, - un vieillissement prématuré des matériaux, avec apparition de rouille
4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fbf
1 août 2024
Or, il contient une information générale à l'intention de l'ensemble des copropriétaires par le biais du syndic quant au traitement des points de rouille sur les profilés supérieurs des panneaux.
1ere Chambre Section 1
66fb910e39036b39a0de8165
23 janvier 2024
Plusieurs désordres sont apparus, à savoir des décollements de peinture, boursouflures et présence de rouille sur les éléments métalliques.
Pôle 5 - Chambre 5
662b43d7fe254500083149e0
25 avril 2024
- l'état délabré de l'appareil de voie : * "trois bois sur cinq sont pourris en situation de délitement" * "de nombreux tirefonds sont inefficaces" * plusieurs "tirefonds sont consommés par la rouille
Pôle 5 - Chambre 3
69734961cdc6046d476785ff
22 janvier 2026
L'expert en a conclu que «'le vieillissement représente la cause majeure de l'affaiblissement des hourdis du plancher, par la rouille des solives métalliques et des armatures.
POLE CIVIL - Fil 2
6705a48b1296b51ba2bf2293
3 octobre 2024
article 2.C à reprendre sur la villa n° 12 : la fissure dans le salon la porte du placard de la chambre 1, le remplacement d’un 1 chevron mal percé de la pergola, une microfissure en façade, un point de rouille
1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110b9
8 octobre 2024
[O] : * que les traces de rouille sur l'escalier métallique étaient dues à une préparation insuffisante, et ne portaient pas atteinte à l'utilisation ou à la solidité de l'ouvrage ; que l'expert soulignait
Chambre civile 1-2
67061e6ffde28ee4207114ec
des traces d'humidité dans la salle d'eau du rez-de chaussée au niveau de bac de douche, des traces d'humidité en pied de plinthe à l'étage ayant engendré un gonflement des plinthes, des traces de rouilles
Page 86 sur 747