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14 936 résultats pour « Rouiller étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b24

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il a remarqué des traces de rouille importantes au niveau des assemblages des traverses tubulaires de section 40 sur 20 avec des barreaux en 15/21.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

bénéficiaires des indemnités pour les désordres déclarés, à savoir les points : point 2 Les terrasses dont l'ensemble des ferronneries sont atteintes d'un phénomène de corrosion anormalement accélérée par la rouille

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312ee9e2e6a8e4f13ca6043

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

régulièrement produites et des explications des parties: - qu'un procès-verbal de constat d'huissier établi le 4 novembre 2011, à la requête de Monsieur [W], mentionne notamment l'existence de traces de rouille

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63577c8721f86b05a77f6e6b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Les revêtements de sol souples de la coursive de l'atelier présentaient un aspect jauni, avec par endroits des griffures, des marques noires ou traces de rouille laissées par du mobilier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00410

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

effectives; que les trois dossiers censés avoir bénéficié de l'intervention de cette association n'en portaient aucune trace et le seul renseignement qui a été obtenu sur le client Ambulance ROUILLER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69654752cdc6046d470fa9e3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les poutres support de la passerelle et du palier d’accès commencent notamment à rouiller et les pièces de renfort côté jardin nécessitent une mise en peinture ; (...)

Source officielle
CA

5e chambre civile

6967770bcdc6046d473ffbab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

les poteaux en bois clôturant la propriété s'affaissent côté chemin, le tout étant en mauvais état avec une dégradation de la situation depuis le dernier constat ; - la structure de la serre est rouillée

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69047d1082c7820b7f25573e

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

l'indemnisation d'un préjudice lié à la vétusté des lieux, faisant valoir notamment qu'elle a subi un dégât des eaux courant mars 2022 provenant d'un robinet du radiateur de la cuisine entièrement rouillé

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229ee9b3c8605deec1e4b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

K) Sur la rouille sur les bacs et l'abergement autour de la ventilation primaire Qu'il convient de rappeler que les demandes formées par le syndicat à l'encontre de la SARL RHONE ALPES METAL sont irrecevables

Source officielle
CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

déformation est visible sur la droite de la cheminée, les tuiles ayant fortement bougé, - la protection métallique des cheminées est déformée, - le chéneau en zinc ondule fortement avec points de rouille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c18788aac83189e9ab4

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

décollement de la peinture du coffrage en bois, peinture écaillée au-dessus de la porte de sortie, décollement de leds dans la vitrine à gâteaux et mastic posé grossièrement, peinture de la grille à pains rouillée

Source officielle
TJ

11ème chambre G

669eaee6998cb644d8df9e98

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

] [S] [M] divorcée [B] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

66274efbc1c6ed00087b3deb

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

notamment : - des problématiques de fuites au niveau des chambres froides, - des températures insuffisantes dans une des chambres froides, - un vieillissement prématuré des matériaux, avec apparition de rouille

Source officielle
CA

4ème Chambre

66ac76aca9cfa399a90d1fbf

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Or, il contient une information générale à l'intention de l'ensemble des copropriétaires par le biais du syndic quant au traitement des points de rouille sur les profilés supérieurs des panneaux.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66fb910e39036b39a0de8165

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Plusieurs désordres sont apparus, à savoir des décollements de peinture, boursouflures et présence de rouille sur les éléments métalliques.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43d7fe254500083149e0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- l'état délabré de l'appareil de voie : * "trois bois sur cinq sont pourris en situation de délitement" * "de nombreux tirefonds sont inefficaces" * plusieurs "tirefonds sont consommés par la rouille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69734961cdc6046d476785ff

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'expert en a conclu que «'le vieillissement représente la cause majeure de l'affaiblissement des hourdis du plancher, par la rouille des solives métalliques et des armatures.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

6705a48b1296b51ba2bf2293

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

article 2.C à reprendre sur la villa n° 12 : la fissure dans le salon la porte du placard de la chambre 1, le remplacement d’un 1 chevron mal percé de la pergola, une microfissure en façade, un point de rouille

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110b9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[O] : * que les traces de rouille sur l'escalier métallique étaient dues à une préparation insuffisante, et ne portaient pas atteinte à l'utilisation ou à la solidité de l'ouvrage ; que l'expert soulignait

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67061e6ffde28ee4207114ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

des traces d'humidité dans la salle d'eau du rez-de chaussée au niveau de bac de douche, des traces d'humidité en pied de plinthe à l'étage ayant engendré un gonflement des plinthes, des traces de rouilles

Source officielle

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