° RG 22/14961 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJOP [H] [U] C/ [O] [P] veuve [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle CALDERARI Me Emmanuel BONNEMAIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me LEMAISTRE BONNEMAY Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LEMAISTRE BONNEMAY ■ Charges de copropriété

THIERRY PENALVER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

De Roo-Bosseman, demeurant ..., 67 / de Mme De Roo-Bosseman, demeurant ..., 68 / de Mlle Danièle R..., demeurant ..., 69 / de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/07/2024 à : Maître Emmanuelle BONNETON Madame [E] [O] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP référé

D G et la SARL MF, représentés par la SELARL Bonnemain Avocats, par Me Bonnemain, déclarent intervenir en défense à l'instance et concluent au rejet de la requête et à la condamnation de M.

Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2019F00063 Expertise : M., [V], [G], [R] SARL, [C], [D] Représentés par Me, [S], [M] C/ SAS BONNEVAL EMERGENCE Représentée par Me, [Localité 1] Franck M., [U]

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juillet 2024, la Région Grand Est conclut au non-lieu à statuer sur la requête présentée par Me Bogelmann.

Jean-Paul Bonnetain, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents, en toutes matières, à l'exception : 1° de la

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 décembre 2020, le centre hospitalier Henri Ey de Bonneval conclut au rejet de la requête.

Madame Isabelle GRAPPILLARD, greffier; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : SDC DU [Adresse 4], Representé par son syndic CABINET GRAND - [Adresse 2], ayant pour avocat Me Cécile LEMAISTRE-BONNEMAY

l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] [Localité 7], représenté par son syndic ATM & GAILLARD [Adresse 3] -[Localité 6]Y représentée par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY

[Adresse 6] Représenté par son syndic, FONCIA [Localité 14] EST, SAS [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Emmanuel LANCELOT

[Adresse 3] ALB Copie exécutoire délivrée le : à :Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00290 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3YT6 N° MINUTE : JUGEMENT

GEORGES CLEMENCEAU 83, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN

Pourvoi n° : E 24-10.220 Demandeur(s) : la société SPA Edilfibro Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Etudes et constructions Bonnetain

[N] et autre Requête n° : 28/26 Ordonnance n° : 90540 du 28 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bonneval émergence, ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 4] Représentant : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1286 C/ Madame [W] [O] Exécutoire, copie, dossier délivrés

Il résulte de l’instruction que l’examen du compte détenu par la société Bohemian Potential Inipessoal LDA dans la banque Banco Novo a révélé qu’elle avait effectué, les 20 septembre et 3 octobre 2017,

BONNEVAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ORDONNANCE N°18/2025 *** Le vingt