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BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre

Source officielle

soc

613721cacd580146773f75ff

Cassation

9 juin 1993

Jeanine, demeurant ... à Les Sorinières (Loireatlantique), 28/ Mlle Burlot Q..., demeurant ..., 38/ Mlle Y... Jannick, demeurant ..., 48/ Mme Z... Roselyne, demeurant ...

Source officielle

3ème chambre

5fca7ff05ad83e6f5d80d475

Appel

24 septembre 2020

BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE : M.

Source officielle

3ème chambre

64422a0fd2fa6fd0f804060a

Appel

20 avril 2023

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

Source officielle

3ème chambre

636ca6796c7633dcd15b3d15

Appel

6 septembre 2022

BUTEL ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

Source officielle

3ème chambre

636ca67a6c7633dcd15b3d29

Appel

4 octobre 2022

BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 27 janvier 2021, Mme [R] a fait l'acquisition auprès de M.

Source officielle

3ème chambre

636ca67f6c7633dcd15b3d43

Appel

20 octobre 2022

BUTEL, greffier de chambre FAITS Suivant acte sous seing privé du 29 mai 2015, M. [U] [W] et Mme [O] [P] épouse [W] ont donné à bail à M.

Source officielle

3ème chambre

636ca6976c7633dcd15b3db0

Appel

19 octobre 2022

BUTEL, greffier de chambre.

Source officielle

3ème chambre

662b4405fe25450008314d24

Appel

25 avril 2024

BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte en date du 6 mars 2023, Mme [P] [V] a fait assigner M.

Source officielle

3ème chambre

65a786078121050008662f84

Appel

16 janvier 2024

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

Source officielle

Recours Hospitalisation

66235ad5aec0e60008fe9a71

Appel

19 avril 2024

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été communiquée, qui a fait connaître son avis écrit le 17/04/2024 qui a été joint au dossier. Nous, S.

Source officielle

Recours Hospitalisation

6545ee624ac6088318da1266

Appel

3 novembre 2023

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel la procédure a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/10/2023 joint au dossier Nous, A.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2404079_20251001

Administratif

1 octobre 2025

C..., représentée par Me Buttet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 mars 2024 portant refus implicite de délivrance d’un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet de l’Aveyron de réexaminer

Source officielle

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838134

Admin. suprême

29 septembre 1993

"Butel Fils et Cie", constituée le 15 octobre 1942 et immatriculée au registre du commerce de Paris, est propriétaire de la totalité de l'immeuble précité depuis le 14 janvier 1948 ; que les requérants

Source officielle

Recours Hospitalisation

643a430fd83dbd04f5fb2c03

Appel

13 avril 2023

BUTEL Nous, A.

Source officielle

3ème chambre

63e3500d500dc805de37d38e

Appel

19 octobre 2022

Source officielle

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd5d

Cassation

11 juin 1980

SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE A FAIT TIERCE OPPOSITION A UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOULOGNE-SUR-MER QUI, STATUANT SUR L'INSTANCE EN REPARATION INTENTEE PAR BUTELLE

Source officielle

3ème chambre

659e4b07553798000884746d

Appel

9 janvier 2024

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre

Source officielle

Recours Hospitalisation

650bdfccbeee0f8318b978b0

Appel

4 août 2023

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.

Source officielle

Recours Hospitalisation

6545ee634ac6088318da1268

Appel

3 novembre 2023

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel la procédure a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/10/2023 qui a été joint au dossier Nous, A.

Source officielle

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