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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

62736aa5a58162057dac6788

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [O] [M] 348 avenue du Loiret, Résidence de l'Archette - 45160 OLIVET représenté par Me Philippe CROZE de la SCP LAVAL CROZE CARPE

Source officielle

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TJ

Pôle social

66901f6aaf84b0bef080eb66

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le docteur [Z] [X] conclut, après examen de l’assuré, discussion et réponse aux dires des parties, que : « La tendinopathie du court extenseur radial du carpe est indépendante du traumatisme initial de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820a6d34da2cbdcdc94c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

précisées par le Dr [M] dans son compte rendu de consultation du 11 février 2022 et qui précise notamment :”douleurs pouvant être en lien avec la persistance d’un SRDC en lien avec un AT touchant le carpe

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb216622d8d2b61dadc00b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Le certificat médical initial établi par le Docteur [R] le 30 août 2011 indique 'fracture luxation trans-scapho-grandos-triquetrum associée à des fractures multiples des os du carpe et un syndrome de loge

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107065_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Il ressort, par ailleurs, de l'orientation d'aménagement et de programmation afférente au secteur Carpe-Haute-Jacoutot et telle qu'elle est issue de la modification n° 3 du plan local d'urbanisme intercommunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2601212_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

B..., représenté par Me Carpe, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 25.45.1431 en date du 16 décembre 2025 par lequel la préfète du Loiret a refusé de faire droit à sa demande de renouvellement

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696772c4cdc6046d473f29cf

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le compte-rendu opératoire du jour même fait état de « fractures comminutives multiples base 2ème métacarpien, 3ème métacarpien et des os de la 2ème rangée du carpe avec une importante perte de substance

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUEB S.C.I. CANDISc/S.A

6711faab7603bf88a1884619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

- le 21 juillet 2023, fait dresser un procès-verbal de saisie conservatoire de loyers entre les mains de la SARL Carpe Diem et à l'encontre de la SCI Candis pour avoir paiement de la somme de 170 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94559

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 Me Jean michel DAUDE la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 129 - 19

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de6734f

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

2018, le praticien conseil de la caisse a fixé le taux d'incapacité permanente partielle de Monsieur [W] [V] à 15% pour les séquelles ci après: «  AT à type de luxation trans-scapho péri lunarienne du carpe

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6c5cdc6046d4791a262

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

inclinaisons conservées. » L’expert judiciaire a indiqué dans son rapport du 9 mai 2023, ce qui suit : « Selon les documents communiqués et l’anamnèse, l’intéressé a présenté une lésion complexe du carpe

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bae68d0ccf000877e4f7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[P] à amarrer sa péniche "CARPE DIEM" au ponton H emplacement n° 39 du port de plaisance de l'Epervière à [Localité 5] (26), pour une durée d'un mois du 1er décembre au 31 décembre 2014 moyennant une redevance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301801_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

d'allongement en zone musculo-tendineuse de tous les fléchisseurs de l'avant-bras gauche, lui permettant de lui redonner une extension des doigts ; - une gêne demeure au niveau du tendon fléchisseur radial du carpe

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff1b6

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

dommages-intérêts, la cour d'appel a tenu compte à la fois de l'état du cheval lors de sa remise en dépôt-vente, en précisant notamment que la société ne pouvait être tenue pour responsable de la déformation du carpe

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01459_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

le plan local d'urbanisme intercommunal met l'accent sur la préservation et la valorisation de ladite ceinture verte et comporte une orientation d'aménagement et de programmation afférente au secteur Carpe-Elaute-Jacoutot

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218de228a02057de674dc

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le 13 mai 2016, elle a déclaré une maladie professionnelle pour « tendinopathie chronique extenseur carpe gauche ». Sa demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 13 mai 2016.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807f7c21c0e53e79070a5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[O] a également souffert au titre de l’accident d’une entorse du poignet droit avec lésion partielle du ligament scaphoïde lunaire et du ligament triangulaire du carpe qui lui a laissé un flexum de 5°

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1631cb9f94e984650c48b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

IRM poignet droit : lésion ligamentaire traumatique face dorsale du carpe droit. Kinésithérapie en cours”.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200685_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

bilan effectué le 12 octobre suivant, un déplacement secondaire de la fracture de l'extrémité discale du radius avec un décalage de la surface articulaire a été révélé, ainsi qu'une luxation palmaire du carpe

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107663_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

emmené au service des urgences de l'hôpital de Briançon, puis opéré le même jour à l'hôpital de Grenoble, pour une fracture du scaphoïde et du triquetrum, associée à une subluxation rétrolunaire du carpe

Source officielle