Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEUDI
6a045a82cdc6046d4794464c
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleJEUDI
6a045a90cdc6046d4794475a
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc9
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Mademoiselle Audrey X... et monsieur Nicolas X... seraient propriétaires d'un immeuble indivis situé... à 01800 BOURG SAINT CHRISTOPHE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00395
3 mars 2009
3 mars 2009
Christophe X... : que les conditions prévues à cet article n'étant pas réunies, la SAS SIEMENS ne pouvait passer outre l'absence d'accord de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2104983_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Saint-Christophe est rejetée.
Source officiellechambre 1-2
69cf3d49cdc6046d47ef9f8f
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Christophe Couturier, juge présidant l'audience, M. Paul-André Soreau et M. Jean Paciulli, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellecr
61372627cd5801467742358d
10 avril 2002
10 avril 2002
prescription de l'action publique, de trois années révolues, a pour point de départ, en matière d'abus de confiance, le jour où le délit est apparu, a pu être constaté par la victime ; que le témoin Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa922b
3 avril 2024
3 avril 2024
LA FERME SAINT CHRISTOPHE C/ S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001180_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Christophe, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008097912
22 février 2002
22 février 2002
BON, M. Désiré H..., Mme Madeleine V..., Mme Christiane V..., M. Gérard XA..., M. XY... RUZZICA, M.
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef967
14 février 1989
14 février 1989
(Lot-et-Garonne), 3°/ La société AGEN VIANDES "AGEVI", dont le siège est zone industrielle Jean Malèze à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 4°/ La société AGROGEL, dont le siège est zone industrielle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91606
21 mai 2014
21 mai 2014
Les parties présentes dont la commune de Saint-Christophe se sont mis d'accord pour le positionnement de deux bornes figurant sur le plan annexé au procès-verbal sous les lettres A et B, après que le géomètre
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94364
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d940
3 mars 2011
3 mars 2011
Il a enfin condamné Christophe X... à payer à Mylène Z... pour leur fille une pension alimentaire mensuelle indexée de 100 €. Il a condamné chaque partie aux dépens par moitié.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11062
19 septembre 2018
19 septembre 2018
d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Sofidap, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Saint-Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01258
16 juin 2010
16 juin 2010
Ce dernier précise avoir opposé un refus à Christophe X... qui lui a alors précisé qu'il avait un problème personnel et soutenu qu'il était dès lors dans l'obligation de lui délivrer un bon de sortie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...
Source officiellechambre 1-2
69d1108ecdc6046d47187472
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Christophe Couturier, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. André Pinto, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.
Source officiellePage 9 sur 371