CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 691 résultats pour « Guillaume TOUBOUL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2101575_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A, ainsi que celles de Me Laurent, représentant le centre hospitalier Guillaume Régnier.

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f656d

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

(Haut-Rhin), 1, place Guillaume Tell, 4°) de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307ff5a67331bacec3c67

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Suivant déclaration du 13 mai 2009, la SCI Guillaume Marceau et Madame [D] [B] ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007830328

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

COMMUNE DE BLAGNAC (31706), agissant par son maire en exercice ; la COMMUNE DE BLAGNAC demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 avril 1991 par lequel le tribunal administratif de Toulouse

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a192915cdc6046d475451c7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société CAROLINE GUILLAUME NOTAIRE fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f5

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Guillaume X... adressait à son supérieur M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10757

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Y... est justifié ; que le jugement sera confirmé en ce qu'il a débouté Monsieur Guillaume Y... de ses demandes relatives à l'absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00309

Cassation

26 février 2008

26 février 2008

Guillaume, Harold et Jérôme X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que MM. Guillaume, Pierre, Harold et Jérôme X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110691

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Guillaume X... ; Que M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2101107_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

en date du 16 janvier 2020, puis au 2 juillet 2020, et enfin au 8 octobre 2020, en raison de problèmes liés à une grève des avocats au sein du barreau de Toulouse puis à l'état d'urgence sanitaire, il

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:441861.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Par un jugement n° 1504574 du 29 décembre 2017, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453601.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Par un jugement n ° 1304589 du 9 mars 2016, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté leur demande.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453603.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Par un jugement n° 1304318 du 9 mars 2016, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté leur demande.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccdd6b63637c907b7afd

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina Belkaid, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 janvier 2023 et signé par Guillaume

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ea0d6e2a18bd08ce40e85

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DB2H-W-B7I-ZOBW rectifiant le jugement rendu le 12 avril 2024 - n° RG 22/01538 - minute n° 24/00460 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [V] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Maître Guillaume

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c1dab039e415d932a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

VALEAURHIN prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 842 755 399 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2300058_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Maître Guillaume-Matime, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461503.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M. Olivier Japiot Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6263996881d302277d8e8cfa

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

de TOULOUSE ENTREPRISE [C] 60 Boulevard Thibaud 31100 TOULOUSE représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Anicet AGBOTON, avocat au

Source officielle

Page 9 sur 235

← PrécédentSuivant →