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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101274_20230623
23 juin 2023
Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401484_20250404
4 avril 2025
Pôle 5 - Chambre 8
68bbc019235820343facc013
29 avril 2025
LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114194 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Maxime MARTINEZ
2ème chambre
DTA_2407295_20250403
3 avril 2025
la somme de 1 200 euros au profit de Me Martinez.
2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
soc
6079b2049ba5988459c5532b
7 février 1973
TRIBUNAL D'INSTANCE, FAISANT DROIT A LA CONTESTATION SOULEVEE PAR LE SYNDICAT CGT, A DECLARE ELU SUR CETTE LISTE VACHER QUI AVAIT OBTENU LE MOINS GRAND NOMBRE DE VOIX (QUATRE CENT VINGT), A LA PLACE DE MARTINEZ
Pôle 5 - Chambre 5
6688de32676b73dd81b96e84
4 juillet 2024
Maître [L] [O], mandataire judiciaire de la société CDP Assurances ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
DTA_2303156_20240524
24 mai 2024
Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est propriétaire de deux fusils.
DTA_2301339_20230925
25 septembre 2023
Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2302373_20250117
17 janvier 2025
Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2302443_20240726
26 juillet 2024
Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101711_20231124
24 novembre 2023
Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2101020_20231110
10 novembre 2023
Martinez, - les conclusions de M. A Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102176_20240405
5 avril 2024
Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Mme A et M. C, représentant la SARL C Frères.
DTA_2400096_20240510
10 mai 2024
6ème chambre
DTA_2309636_20250225
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 13 novembre 2023 et le 10 novembre 2024, Mme B épouse C, représentée par Me Martinez, demande au
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303b
3 mars 2016
, prise en la personne de Maître Carole MARTINEZ, nommée en qualité d'administrateur judiciaire en vertu d'un jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 17/11/2011.
6253cd76bd3db21cbdd936da
18 novembre 2016
siège au18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110450
22 juin 2017
dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel Robert, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; En présence de : la société Bauland-Carboni-Martinez
6253cd75bd3db21cbdd936d2
BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317 PARTIE INTERVENANTE : SELARL BAULAND-CARBONI-MARTINEZ
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