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27 077 résultats pour « MARTINEZ CE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101274_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401484_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68bbc019235820343facc013

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114194 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Maxime MARTINEZ

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2407295_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

la somme de 1 200 euros au profit de Me Martinez.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f4b71469e057d789a9c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ

Source officielle
CC

soc

6079b2049ba5988459c5532b

Cassation

7 février 1973

7 février 1973

TRIBUNAL D'INSTANCE, FAISANT DROIT A LA CONTESTATION SOULEVEE PAR LE SYNDICAT CGT, A DECLARE ELU SUR CETTE LISTE VACHER QUI AVAIT OBTENU LE MOINS GRAND NOMBRE DE VOIX (QUATRE CENT VINGT), A LA PLACE DE MARTINEZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de32676b73dd81b96e84

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Maître [L] [O], mandataire judiciaire de la société CDP Assurances ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303156_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est propriétaire de deux fusils.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301339_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302373_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302443_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101711_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101020_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Martinez, - les conclusions de M. A Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102176_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Martinez, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Mme A et M. C, représentant la SARL C Frères.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400096_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

Martinez a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309636_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 13 novembre 2023 et le 10 novembre 2024, Mme B épouse C, représentée par Me Martinez, demande au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303b

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

, prise en la personne de Maître Carole MARTINEZ, nommée en qualité d'administrateur judiciaire en vertu d'un jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 17/11/2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936da

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

siège au18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110450

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel Robert, dont le siège est [...]                                 , défenderesse à la cassation ; En présence de : la société Bauland-Carboni-Martinez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317 PARTIE INTERVENANTE : SELARL BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

Source officielle

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