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2 708 résultats pour « Peggy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

67ff3d286d3290e00e0e7922

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

INFINICILS Représentant : Me Peggy SIMORRE, avocat au barreau d'AIN, toque : 33 APPELANT S.A.S.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9eb64cdc6046d47a5b076

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

: 06/03/2024, Le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX a rendu le jugement suivant auquel ont participé : Max CHAFFIOL, Président de chambre, Jean SIMON, Vincent LASSALLE SAINT JEAN, Juges Assistés de Peggy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d728

Appel

10 février 2011

10 février 2011

COMMANS, Greffier , saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le Numéro : 10/06195 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Peggy X... ... 62160 GRENAY Représentant : la SCP DELEFORGE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae6e405357f749ea7f6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

BR ET ASSOCIES C/ [I] [B] SAS WDHINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Peggy LIBERAS Me Jean-Philippe GUISIANO Requête

Source officielle
TJ

JLD

6776edd61c1d126b19964598

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 décembre 2024 à : - Madame [O] [F] épouse [G] Rep/assistant : Me Peggy

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c72e41137cbf9fc339a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE R༄༅F༄༅R༄༅ 70C Minute n° 23/996 N° RG 23/02464 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQRS 2 copies GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Peggy OKOI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b8

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

PENNY MARKET prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Parc d'Entreprises de La Motte au Bois 62440 HARNES Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007635260

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 février 1992, présentée par la COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DE PEZY (Eure-et-Loir), représentée par son président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2207849_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pegas la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcfb98137c1747862af

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CHARLES PEGUY C/ [J] [V] Expéditions délivrées à : Me COLLET M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae4de9a46d1f5a76c2a2

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[O] [Z] (CCC) [11] ([8]) - avocat (CCC) par Case palais Me Peggy HOUPERT Le : Pour le Greffier Me Peggy HOUPERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc55b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 1ER septembre 2020, la SCI COSTA PEZY représentée par son gérant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd94598

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Représentant : Me Peggy MAS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Z... P... épouse M...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2202089_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

société Pegas la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6879d9f815cca238af935c8a

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[G] [W] Représentant : Me Peggy LIBERAS de la SELARL C.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616250f9929f6bffa995b379

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

RG n° 09/16622 APPELANTE SAS INTELLIGENCE ECONOMIQUE ET FORMATION (i2F) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Catherine FILZI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0071 substitué par Me Peggy

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632977

Admin. suprême

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Ménéménis, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la SOCIETE ANONYME PERY ET CIE, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008045477

Admin. suprême

9 février 2001

9 février 2001

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100742

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

Y..., expert, la société Galerie d'art Milmo Penny Fine art (la Galerie) a été déclarée adjudicataire, sur enchères téléphoniques, d'un tableau de Julien Ernest Léon Sonnier intitulé "Soir de Pardon dans

Source officielle
CA

Chambre 1-1

679336b8cc9763289b725182

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[E] [T] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Peggy LIBERAS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O

Source officielle

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