AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
67ff3d286d3290e00e0e7922
15 avril 2025
15 avril 2025
INFINICILS Représentant : Me Peggy SIMORRE, avocat au barreau d'AIN, toque : 33 APPELANT S.A.S.
Source officielleMERCREDI
69a9eb64cdc6046d47a5b076
2 avril 2025
2 avril 2025
: 06/03/2024, Le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX a rendu le jugement suivant auquel ont participé : Max CHAFFIOL, Président de chambre, Jean SIMON, Vincent LASSALLE SAINT JEAN, Juges Assistés de Peggy
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d728
10 février 2011
10 février 2011
COMMANS, Greffier , saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le Numéro : 10/06195 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Peggy X... ... 62160 GRENAY Représentant : la SCP DELEFORGE
Source officielleChambre 3-1
6364bae6e405357f749ea7f6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BR ET ASSOCIES C/ [I] [B] SAS WDHINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Peggy LIBERAS Me Jean-Philippe GUISIANO Requête
Source officielleJLD
6776edd61c1d126b19964598
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 décembre 2024 à : - Madame [O] [F] épouse [G] Rep/assistant : Me Peggy
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c72e41137cbf9fc339a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE R༄༅F༄༅R༄༅ 70C Minute n° 23/996 N° RG 23/02464 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQRS 2 copies GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Peggy OKOI
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b8
8 septembre 2005
8 septembre 2005
PENNY MARKET prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Parc d'Entreprises de La Motte au Bois 62440 HARNES Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007635260
7 avril 1993
7 avril 1993
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 février 1992, présentée par la COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DE PEZY (Eure-et-Loir), représentée par son président
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207849_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Pegas la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dcfb98137c1747862af
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CHARLES PEGUY C/ [J] [V] Expéditions délivrées à : Me COLLET M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aae4de9a46d1f5a76c2a2
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[O] [Z] (CCC) [11] ([8]) - avocat (CCC) par Case palais Me Peggy HOUPERT Le : Pour le Greffier Me Peggy HOUPERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc55b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 1ER septembre 2020, la SCI COSTA PEZY représentée par son gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94598
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Représentant : Me Peggy MAS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Z... P... épouse M...
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2202089_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
société Pegas la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-2
6879d9f815cca238af935c8a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[G] [W] Représentant : Me Peggy LIBERAS de la SELARL C.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616250f9929f6bffa995b379
20 mars 2014
20 mars 2014
RG n° 09/16622 APPELANTE SAS INTELLIGENCE ECONOMIQUE ET FORMATION (i2F) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Catherine FILZI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0071 substitué par Me Peggy
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632977
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Ménéménis, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la SOCIETE ANONYME PERY ET CIE, - les conclusions de M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008045477
9 février 2001
9 février 2001
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100742
25 juin 2009
25 juin 2009
Y..., expert, la société Galerie d'art Milmo Penny Fine art (la Galerie) a été déclarée adjudicataire, sur enchères téléphoniques, d'un tableau de Julien Ernest Léon Sonnier intitulé "Soir de Pardon dans
Source officielleChambre 1-1
679336b8cc9763289b725182
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[E] [T] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Peggy LIBERAS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O
Source officiellePage 9 sur 136