Abdelhakim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 mars 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions

de stupéfiants dans la cité de la " Pierre Plate " ; Karl Y...et Walid Z...n'ont jamais varié et ont désigné de manière constante Jean-Claude X...comme l'auteur du coup de feu, ce qui, dans un second

Said, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, statuant en matière correctionnelle, en date du 16 avril 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation

[K] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 12e chambre, en date du 11 janvier 2022, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, importation de marchandises

. ; qu'il a expliqué que, le matin des faits, il avait eu une altercation avec la victime à propos d'un achat de stupéfiants ; que M.

les stupéfiants, a rejeté ses requêtes en annulation d'actes de la procédure ; 2 ) contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 13ème chambre, en date du 3 décembre 2001, qui, pour infractions à la législation

[M] [T] des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 3 février 2016

S..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2018, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, l'a condamné à trente mois

Yohan A... a été mis en examen des chefs de trafic de stupéfiants en récidive, conduite d'un véhicule sans permis et sans assurance et défaut de maîtrise ; qu'il a comparu devant le juge des libertés et

Sur la recevabilité du pourvoi contestée en défense ; Attendu que le demandeur, déclaré coupable d'importation sans déclaration de marchandises prohibées à la suite de la découverte de produits stupéfiants

Cafer, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 novembre 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 mars 2003, qui, pour association de malfaiteurs et infractions à la législation sur les stupéfiants en état

la criminalité grave, susceptibles d'être imputables à une organisation criminelle d'envergure s'adonnant, en bande organisée, non seulement au trafic de stupéfiants mais également au trafic d'armes,

Z... s'inscrivent dans le cadre d'un trafic de stupéfiants d'ampleur internationale, portant sur des quantités considérables de résine de cannabis ; qu'il est reproché à M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1988, qui les a condamnés, Bertrand X..., pour infraction à la législation sur les stupéfiants

[M] [D] a été mis en examen pour infractions à la législation sur les stupéfiants, importation non autorisée de stupéfiants, refus par conducteur d'obtempérer à une sommation de s'arrêter. 3.

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 20 février 2001, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

des chefs d'importation illicite de stupéfiants, infractions à la législation sur les stupéfiants, blanchiment et non-justification de ressources ; que, le 26 mai 2016, M.

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2016, qui, pour homicide et blessures involontaires, infractions à la législation sur les stupéfiants

Nasser, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 février 2000, qui : - pour acquisition, détention, transport de stupéfiants, les a condamnés, chacun, à 6 ans d'emprisonnement