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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2300569_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. Le président-rapporteur, D.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201993_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:489915.20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Boursin et Nicolas, maîtres d'œuvre, ainsi que pour les désordres les concernant, les sociétés Menuiserie Therond, Zephyrin et fils, C A, B frères, Sogeclim, Sapec et Sud Est Charpente, ESV, Alt-Durand
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC003320696
10 septembre 1997
10 septembre 1997
A l'époque des faits, les règlements grand-ducaux n'étaient susceptibles d'aucun recours.
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d887
14 octobre 2024
14 octobre 2024
02628 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WSLV Jugement du 14 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Faten MAZIGH, vestiaire : 600 Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b3
10 mars 2009
10 mars 2009
représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Christian DUMONT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER SCP DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c693
3 octobre 2008
3 octobre 2008
EURINTER CENTRE ... 76500 ELBEUF Représenté par Me DUPARD, membre de la SELARL DUPARD ET GUILLEMIN (avocats au barreau de PARIS) INTIMÉES : 1o) Madame Virginie Y... ... 81200 MAZAMET Représentée
Source officielle4e Chambre B
615e0e60c25a97f0381f55b8
27 février 2014
27 février 2014
88 Rôle N° 13/08941 [F] [W] C/ [I] [E] épouse [T] [M] [T] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Frédéric DURAND
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400674_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Durand, représentant M. E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
695e1f7275782d5f060e880c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BNP PARIBAS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, Le conseiller de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles 400 et suivants
Source officielleRétention Administrative
64b62d9a0b444605db3f5d95
16 juillet 2023
16 juillet 2023
V] [R] Représentant : Me Victoria LE BOZEC, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur LE PREFET DU BAS-RHIN Représentant : Me Dominique MEYER, avocat au barreau de METZ INTIMÉ Nous, Mme DUSSAUD
Source officielleChambre 3-3
696b6ce5cdc6046d47a24f0d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée la SELARL [O] [N] ET ASSOCIÉS [Adresse 1] [Localité 4] ORDONNANCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6684eb03a0de54ff609f7f9e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de l'AARPI NMCG AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 - N° du dossier 54453 Intimé : Monsieur [H] [S] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6684eb0aa0de54ff609f8016
2 juillet 2024
2 juillet 2024
la SELARL HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 20222730 Intimé : Monsieur [S] [N] [T] [P] [O] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f6025a1c1a56b8e1651f6f
8 avril 2025
8 avril 2025
HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 20233334 Intimés : Monsieur [U] [J] Madame [Y] [O] épouse [J] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68f86697cb86fa851c25cbab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BNP PARIBAS ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecae
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee4
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officiellecr
6079a83b9ba5988459c4c2ea
8 janvier 1992
8 janvier 1992
mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Simone et Madeleine X... pris de la violation des articles 248, 249 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que Mlle Muriel Durand
Source officiellePage 93 sur 654