Nesle (80190) ; * Parcelle cadastrée section AB n°67, sise 4 rue Saint Nicolas, appartenant à Mme F H domiciliée 4 rue Saint Nicolas à Nesle (80190).

C/ EDF APPELANT : Monsieur Nicolas X... ... ... 20230 CANALE DI VERDE représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.

Y...devant le tribunal de grande instance, afin que sa paternité soit judiciairement déclarée à l'égard de l'enfant Nicolas Z...

Nicolas X... C / Claude Y...

7 SECTION 2 ARRÊT DU 03/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 10/01254 Jugement (No 08/00864) rendu le 08 Juillet 2008 par le Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE REF : HA/VV APPELANT Monsieur Nicolas

Jean-Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2005, qui, pour concussion, l'a condamné à 3 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts

Par suite, les conclusions présentées par la société d'architecture Jean-Louis DUCHIER Nicolas PIETRA, relatives aux dépens doivent être rejetées.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Le maire de Saint-Nicolas-de-Bourgueil fait valoir que le bâtiment situé 1740 rue de la Martellière, cadastré section B 131, dont M. D...

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Nicolas, avocat de Mme B...

Nicolas, auquel il appartenait de s'informer à tout le moins sur l'existence de la SCI, avait engagé sa responsabilité envers le créancier poursuivant ; que la décision est donc légalement justifiée ;

CLAUDE, NICOLAS ET BERTRAND X...

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.

00966 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVLF du 08 Octobre 2024 N° de minute 24/01376 affaire : [D] [K] épouse [E], [J] [E], [Y] [E], [G] [E] c/ [U] [B] épouse [M] Grosse délivrée à Me Nicolas

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 2025 et 21 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Nicolas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Nicolas Y... et la SA Société d'étude et de prestations de services immobiliers (Sepresim), intimés, ayant, notamment, débouté M.

Des relations de Nicolas X...et Anne Y...est issue Manon, née le 13 mai 2000.

[F] [U] [W] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Nicolas VENNER de l’AARPI AEVEN AVOCATS - #A0480 représenté par Maître Nicolas VENNER de l’AARPI AEVEN AVOCATS - #A0480 DEFENDEURS S.A.R.L.