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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU2

DTA_2202952_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202492_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202681_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103975_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100830_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001389_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2001390_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Boutou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102970_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102269_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102549_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 16 mars 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104021_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, Signé A-L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000923_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 29 septembre 2022. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103666_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400103_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 14 mars 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401981_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 4 juillet 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402466_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Boutou, président, M. Le Gars, premier conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404789_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404888_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.   Considérant ce qui suit :   M. B... C... a exercé des fonctions d’agent de maîtrise au sein de l’EPSM de la Somme.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404910_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403576_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

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