. : 1° récuse MM.

sur la requête présentée par : Maître [KN] [CF] [Adresse 1] [Adresse 1] aux fins de renvoi pour cause de suspicion légitime et en récusation CONSEIL DE DISCIPLINE représenté par son

A B demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de récuser les magistrats et greffiers ayant connu de ses précédentes requêtes ;

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, Mme F D, représentée par Me Boumaza, demande au tribunal : 1°) de récuser le docteur E, désigné en référé comme expert, de confier

Vu la procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés les 17 juin et 5 août 2024, Mme B C, représentée par Me Lombardi, demande au tribunal : 1°) de récuser le Docteur A D, désigné

) de récuser le docteur A...

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 et 31 octobre, 11 et 17 novembre 2025, le centre hospitalier de la Polynésie française, demande au tribunal : 1°) de

A demande à la cour : 1°) de récuser le tribunal administratif de Besançon ; 2°) de renvoyer l'affaire devant une autre juridiction.

A B demande au tribunal : 1°) la récusation de l'ensemble des membres de la juridiction ; 2°) d'annuler l'arrêté n° 2186 CM du 22 novembre 2024 ; 3°) de lui octroyer la somme de 500 501 FCFP au titre

A B demande au tribunal : 1°) la récusation de l'ensemble des membres de la juridiction ; 2°) d'annuler l'arrêté n° 2187 CM du 22 novembre 2024 ; 3°) de lui octroyer la somme de 500 501 FCFP au titre

A B demande au tribunal : 1°) la récusation de l'ensemble des membres de la juridiction ; 2°) d'annuler l'arrêté n° 2188 CM du 22 novembre 2024 ; 3°) de lui octroyer la somme de 500 501 FCFP au titre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2025, l’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la Selarl Abeille, demande au tribunal : 1°) de récuser

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande, alors, selon le moyen, 1° que pour récuser les défauts de conformité aux normes réglementaires alléguées, la cour d'appel relève que le constat d'huissier

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 avril 2024 et le 17 octobre 2024, Mme G A, représentée par Me Pontille, demande au tribunal : 1°) de récuser le docteur C

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, l’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la Selarl Abeille, demande au tribunal : 1°) de récuser

X... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa requête en suspicion légitime, de la rejeter et de le condamner au paiement d'une amende civile, alors, selon le moyen : 1°/ que la récusation du président

A B doit être regardé comme demandant à la juge des référés, statuant par application des dispositions des articles L. 521-1 et L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) la récusation des juges

D demande au Conseil d'Etat : 1°) de récuser Mme B F et M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : Sur la demande de récusation : 1.

, alors, selon le moyen : 1 / que la récusation d'un expert doit être prononcée dès lors qu'il existe un doute légitime sur l'impartialité de celui-ci ; que la demande de récusation de M.