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2 692 résultats pour « Albert TREVES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

69d9e435cdc6046d47d9d19d

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[Y] [O] Représentant : Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [E] Représentant : Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [D] [U] Intimée ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Gilbert X... Y...

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d30bb2f8a66ca5f0b9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEUR Monsieur [R] [J] né le 22 Mars 1951 à [Localité 8] (Algérie), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63cf8468a6687f7c904cb9c4

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

BSM CARRELAGE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [X] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503690_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

B A, représenté par Me Albert Treves, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de permis de construire n°PC08404424N0012, en date du 7 mai 2025, délivré par le maire de la commune d'Entrechaux à

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67820c6b0f5e5278a79738c0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représentant légal Représentant : Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Z] [W] Représentant : Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662209639ce14200083896b3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

CEGID Représentant : Me [K], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Albert TREVES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6620b8bbbd6a8f00086ab7cf

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Sabrina GUERS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [V] [X] représenté par Me Sabrina GUERS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Madame [F] [K] épouse [S] représentée par Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa20f7a34ad100085817c8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Rôle N° RG 23/06788 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJY3 [N] [C] C/ Mutuelle ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba28e405357f749ea4da

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

257 Rôle N° RG 19/11799 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEULB [T] [W] épouse [C] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert

Source officielle
CA

4e Chambre A

60347229e5b097604a0cb30e

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

[N] [S] épouse [K] C/ [C] [A] [V] [D] [T] [B] [E] [C] épouse [A] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE ISOLA VICTORIA Grosse délivrée le : à : Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eeee2e6a8e4f13ca613f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

PROMER NAUTIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien DUPIELET Me Albert TREVES Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e99066fd7c90fc2243

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

N° RG 18/14986 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDCJD [K] [Z] C/ Compagnie d'assurances MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien BOUSQUET Me Albert

Source officielle
TJ

Service des référés

67783852e5fcd6312332e18b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

RG 24/54903 DEMANDEUR A L’INTERVENTION FORCEE Monsieur [C] [W] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Maître Philippe SOMARRIBA, avocats au barreau de PARIS - #A0575 (avocat postulant) et Maître Albert

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964167f5112d8edd058508

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

N° RG 23/05899 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HJ2 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [P] [I], né le 21 Février 1977 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

18e Chambre

603308a2ce9fa77af7a7f79a

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Association READA TRAIT ENFANT ADULTE INADAPTE ARTEAI C/ [C] [M] Grosse délivrée le : à : Me Dominique IMBERT-REBOUL, avocat au barreau de TOULON Me Albert

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6c84f1062435dd169662

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPEDITION : Le 18/11/24 à Me AZAIS Le 18/11/24 à Me TREVES Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2109981_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

B A, représenté par Me Albert Treves, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de Septèmes-les-Vallons, en date du 13 septembre 2021, par laquelle il s'est opposé à sa déclaration préalable

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1b38ac3a658931de5d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TA] [OO] [TA] [A] [N] épouse [UW] [L] [N] [J] [N] [H] [M] [G] [M] épouse [MT] [R] [VJ] épouse [O] [V] [X] [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2bb848dd6814c60d1d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et avant dire droit copie exécutoire à : Maître Alain DE ANGELIS Maître Olivier SINELLE de l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD Maître Albert

Source officielle

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