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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e555
21 décembre 2010
LEMOINE (avocat au barreau du VAL D'OISE) Monsieur Pardaillan A... ... 95610 ERAGNY SUR OISE représenté par la SCP GAS-No du dossier 20100956 assisté de Me Cédric LEMOINE (avocat au barreau du
Service des Criées
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15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 15 Octobre 2024 N° RG 24/00047 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NUOY 78A Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Cédric LEMOINE,
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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 15 Octobre 2024 N° RG 24/00054 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NUQ3 78A Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Cédric LEMOINE,
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8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 8 Octobre 2024 N° RG 24/00024 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NR7V 78A Jugement rendu le 8 octobre 2024 par Cédric LEMOINE, juge
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-- 08/10/2024 -------------------- L’an deux mil vingt quatre et le huit octobre ; A l'audience publique des Criées et Saisies immobilières du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE (95300), tenue par Cédric
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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT ET DE CADUCITE Le 8 Octobre 2024 N° RG 24/00071 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NUUQ 78A Jugement rendu le 8 octobre 2024 par Cédric
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28 septembre 2012
Le juge des tutelles a procédé à l'audition de Cédric Z...et de ses père et mère le 8 décembre 2011.
Chambre 1/Section 5
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4 avril 2025
ML CONSEILS Représentant : Maître Cédric CHAUMET de la SELARL NEXT STEP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : S.A.S.U.
cr
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25 mai 2005
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE
soc
61372348cd58014677407bed
1 juin 1999
Finance, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, MM. Soury, Besson, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
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14 mai 2013
Par ordonnance aux fins de placement provisoire du 12 janvier 2012, le juge des enfants a placé Cedric à l'ASE.
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1 février 2013
faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE
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12 juillet 2024
SCI CEDRIC AND SONS Représentant : Me Mélody OLIBÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1028 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de
CHAMBRE 08
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7 avril 2025
Romain LEMAIRE, Président, Mme Swann - Gilberte SAGET, M. Didier HAMON, Juges, assistés de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.
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4 octobre 2017
No 57 / 2017 No RG : 17/02423 CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège C/ Monsieur Cédric
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28 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'établissement Le Celtic, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
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12 septembre 2006
non-lieu du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que les gardiens de la paix Rémy Z... et Philippe A..., constituant l'équipage police-secours, arrivaient les premiers sur les lieux ; que Cédric
1ère chambre civile B
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22 octobre 2024
Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry DUPRE, avocat au barreau de LYON, toque : 264 INTIMEE : La METROPOLE DE [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Cédric
Ch. 3 Cab. 1
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14 novembre 2025
Philippe LAVAL Greffier Monsieur Cédric TOUVET DÉBATS : A l’audience du 23 Septembre 2025, hors la présence du public JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement, par mise à
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