CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 résultats pour « Delphine HUGLO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d9692388ff

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[Z] [M] Représenté par Me Delphine HUGLO, avocat au barreau de COMPIEGNE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrate de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 14

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238901

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Ariane MINEUR de l'AARPI META, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Mme [I] [B] Représentée par Me Delphine

Source officielle
CA

TAXES

69d5ee21cdc6046d477bfef1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE N° 28 Copies certifiées conformes Me Delphine HUGLO M. [R] [G] M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01505_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juillet 2022 et 13 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Delphine Huglo, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201895_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2022, Mme F G, représentée par Me Delphine Huglo, demande au juge des référés : 1°) de prescrire, en application des dispositions

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Quelques secondes auparavant, Delphine B... qui se trouvait avec moi, venait de me faire remarquer qu'il y avait là notre prof de maths, un peu plus bas, dans le bois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d622

Appel

7 février 2011

7 février 2011

C/ Mme Delphine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92774

Appel

26 février 2015

26 février 2015

G : 14/ 07856 Mme Delphine X... C/ M. Hugo Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd8870a

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

HUGLO, Président, ayant signé la minute avec K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00193

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juin 2020), Mme [O] a été engagée en qualité de chef de produits, statut cadre, le 1er mars 2011 par la société Delphi France.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101309

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

X... et de Mme Y... et dit que l'autorité parentale s'exercerait conjointement sur leurs quatre enfants mineurs Théo, Chloé, Maxime et Hugo ; Attendu que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C] a attrait la société Hugo Menuiseries devant le tribunal judiciaire de Dunkerque aux fins de : Condamner la société Hugo Menuiseries à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00897

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 897 F-D Pourvoi n° H 17-21.809 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____

Source officielle
CC

comm

613721e6cd580146773f891d

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

A..., prise tant en son nom personnel que comme administratrice légale de sa fille mineure Delphine A..., ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Corinne X...a soulevé l'irrecevabilité de cette demande arguant du fait qu'Hugo ne résidait plus chez son père et qu'il avait dés lors seule qualité pour agir.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007644296

Admin. suprême

31 mai 1974

31 mai 1974

ONT COMMIS UN ATTENTAT CONTRE UN IMMEUBLE SITUE 19BIS AVENUE VICTOR-HUGO A BOULOGNE-BILLANCOURT ; QUE LE MINISTRE DE L'INTERIEUR A VERSE AUX EPOUX Y...

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd6b01eea4cf01a40a2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VICTOR HUGO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208401_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Delohen, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public, - les observations de Me Pasques, substituant Me Dubreil, représentant M. C, - les observations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c7

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Son épouse, Mme Delphine Y...- X... est intervenue volontairement en cause d'appel par voie de conclusions transmises au greffe de la cour le 10 mars 2015. M.

Source officielle