CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0910DEC001331387
10 septembre 1991
xa0; de la requête No 13313/87 présentée par Orazio PACI et Giovanni
Page 1 sur 3
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-52814
15 décembre 1995
xa0; Vu le rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 8 août 1987 par Orazio Paci et Giovanni
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004450798
9 novembre 2000
Elles sont représentées devant la Cour par M e Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le 20 mai 1988, les requérantes furent assignées par M.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0513REP001331387
13 mai 1992
xa0; REQUETE No 13313/87 Orazio PACI et Giovanni
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49718
regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 8 August 1987 by Orazio Paci and Giovanni
ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003484097
21 janvier 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002915695
22 octobre 1996
Il est représenté devant la Commission par Maître Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001431388
1 avril 1992
Il est représenté devant la Commission par Me Giovanni VESPAZIANI, avocat à Rieti (Italie).
ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC001655390
13 octobre 1993
Ils sont représentés devant la Commission par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti.
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003811197
15 septembre 1998
Elle est représentée devant la Commission par Maître Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1994:0906REP002020892
6 septembre 1994
Elle est représentée devant la Commission par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002685495
5 mars 1996
Ils sont représentés devant la Commission par Maître Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC003100996
10 septembre 1997
Devant la Commission, le requérant est représenté par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti.
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002683095
Elles sont représentées devant la Commission par Maître Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
ECLI:CE:ECHR:1994:1207REP002257293
7 décembre 1994
Requête No 22572/93 Ezio Giovannelli
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001480189
1 septembre 1993
Il est représenté devant la Commission par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti.
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002683695
ECLI:CE:ECHR:1990:0702DEC001431388
2 juillet 1990
Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Me Giovanni VESPAZIANI, avocat à Rieti.
ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002719595
16 avril 1996
ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002718295
Il est représenté devant la Commission par Maîtres Elena Fiordeponti et Giovanni Vespaziani, avocats à Rieti.