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390 résultats pour « Jean-Claude DURIMEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b31f

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

délégation du premier président, assisté de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juin 2007 par Maître Jean-Claude

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee59

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Joseph Bernard X... ... 91300 MASSY Représenté par : Me Jean Claude DURIMEL (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 511) APPELANT à : SAS ANTEOL 40, rue de la Station Immeuble Le Jean Mermoz

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TA

2ème Chambre

DTA_2000026_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

C B, représenté par Maître Jean-Claude Durimel, demande au tribunal : 1°) dans ses premières écritures, de condamner l'Etat à lui verser une somme de 50 000 euros et de 10 000 euros, en réparation des

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6349004763d497adffda421c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AS PERMIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Claude DURIMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0511 substitué par Me Nicolas DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbc4e405357f749eab40

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

2019 - Tribunal d'Instance de CHARENTON - RG n° 11-19-000475 APPELANT Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté de Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b069e4ea48318f5ae17

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE Madame [M] [W] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6] (971) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cd7

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Jean-Claude, - Y...

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CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

Jean-Claude, - I... Christine, - J... Michel, - J... Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P...

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1df

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Jean-Jacques et Jean-Claude X... et de Mme Marie-Hélène X..., de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la SCI Neuilly Saint-Honoré, les conclusions de M.

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CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Moubarak Y

6137237bcd5801467740a55b

Cassation

8 juin 2000

8 juin 2000

Claude C..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Louis C..., demeurant Grande Heudreville-sur-Eure, 27400 Louviers, 7 / de M. Jean-Marie C..., demeurant ..., 8 / de M.

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CC

cr

613725a0cd5801467741f528

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

du Code des assurances, 485 du Code de procédure pénale ; violation de la loi, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré nul le contrat souscrit par Jean-Claude

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CC

civ3

613723eccd5801467740fedc

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Jean-Claude Z..., 2 / Mme Agnès X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 2000 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile, 1re Section), au profit

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422759

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean Claude, contre l arrêt de la cour d appel d AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre

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CC

civ1

61372667cd580146774254b5

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Jean-Claude X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

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CC

civ1

61372398cd5801467740bd71

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Renard-Payen, Jean-Pierre Ancel, Durieux, Sempère, Gridel, conseillers, Mmes Barberot, Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372392cd5801467740b858

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Jean-Claude Z..., demeurant ..., 4 / de M.

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CC

civ1

613723edcd5801467740ff74

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Jean-Claude Z..., demeurant ..., 2 / la Société civile professionnelle (SCP) Z... X...

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CC

civ1

61372386cd5801467740aed1

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Jean-Claude Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1 / de l'Association générale des médecins de

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CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862de

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

./ Lydie Josèphe A... divorcée Y..., Claude Y... épouse B..., Pascale Y...

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CC

civ1

613723a4cd5801467740c6e6

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Renard-Payen, Jean-Pierre Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM. Guérin, Sempère, conseillers, M.

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