LECLERC, Président d'audience ayant participé au délibéré et par Laetitia LE PAPE, Commis Greffier.

Vu les dernières écritures de Philippe Y...et Laetitia Y...transmises au greffe le 27 novembre 2012. Vu l'ordonnance de clôture du 20 février 2013 et le renvoi à l'audience du 13 mai 2013.

[U] [M] [D] [I], Mme [Q] [X] [V] [S] épouse [I] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Présidente

DU DELIBERE Président d'audience : Matthieu LECLERC - Juges : Céline GENTY – Claude LE BOURNAULT Commis-greffier lors des débats : Laetitia LE PAPE, Commis Greffier, Que Monsieur [J] [H] et Madame [

LECLERC, Président d'audience ayant participé au délibéré et par Laetitia LE PAPE, Commis Greffier.

[C] [H] [N] DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

[Y] ou [R] [A] [Adresse 7] comparant par Me Mathieu RÊTORET [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL La présente affaire a été confiée à Mme Laetitia PROTOY en qualité de juge rapporteur.

[N] [V] DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

3RGG AFFAIRE : CAISSE D’EPARGNE CEPAC C/ Mme [M] [L] [C] épouse [T] [Z] DÉBATS : A l'audience Publique du 7 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Laetitia

06960 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WD4K Du 13 OCTOBRE 2023 ORDONNANCE LE TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Laetitia

LECLERC, Président d'audience ayant participé au délibéré et par Laetitia LE PAPE, Commis Greffier.

LAETITIA C/ S.C.I.

mettait hors de cause son beau-père, prétendant avoir eu des relations sexuelles avec un garçon non identifié ; qu'Aurélie Poupart a affirmé avoir recueilli les confidences de Laetitia dès novembre

LOCAM ' LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence BRANDEHO Me Mathieu PERRYMOND Me Alain KOUYOUMDJIAN Décision déférée à la Cour

rendu le 21 mai 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [H] [V] DIT [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra DUFOUR, Avocat, #B1113 (avocat postulant), et Me Laetitia

attaqué a confirmé l'ordonnance de mise en accusation du juge d'instruction et renvoyé Nazario X... devant la cour d'assises de l'Essonne du chef de viol ; "aux motifs que, le 19 juillet 2001, Laetitia

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [H] 87 rue Compans 75019 PARIS Madame [L] [T] pacsée [H] 87 rue Compans 75019 PARIS représentée par Me Marie-Laetitia