CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « MENOUVIRER Agnès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

5fd9ed3be993c82d9daedeee

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Représentant : Me Jean-François LE METAYER de la SCP LE METAYER - CAILLAUD - CESARIO, Plaidant, avocat au barreau d'ORLEANS; substitué à l'audience par Me MENOUVIRER Agnès, avocat au barreau d'ORLEANS.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à la SELARL A-JURIS BILLON-GRAND-MENOUVRIER Me Coralie BEAUJEAN-PIPET COPIES le 26 JUIN 2008 à LIGUE DU CENTRE DE TENNIS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3a82b27805d4d3c0eb

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

totale numéro 2022/000776 du 25/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLEANS) D'UNE PART, ET INTIMÉE : CAF DU LOIRET [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77e

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 18 Septembre 2008 à Me Michel TOURNOIS Me Agnès MENOUVRIER COPIES le 18 Septembre 2008 à Monique Y...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62ef55597d44b005d42f739c

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Localité 3] Ayant pour avocat Me Maria DE SOUSA de la SELARL AVELIA AVOCATS, avocat au barreau de CHATEAUROUX D'UNE PART, ET INTIMÉE : [8] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6654cdc6046d47cabca9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

A] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [1] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df84aaebb88318fda632

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

15/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLEANS) D'UNE PART, ET INTIMÉE : CAF DE L'INDRE Centre de Traitement CAF 36 [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112d4d9076bf079c22ed

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ET INTIMÉ : Monsieur [T] [Y] né le 20 Février 1970 à [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1291656d26d0f8b57ee0

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

totale numéro 2021/002707 du 19/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLEANS) D'UNE PART, ET INTIMÉE : CAF DU LOIRET [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee354ac6088318da11be

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

IXI agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597b502b828318c4e4de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Sabine VUILLERMOZ de la SELASU ASV, avocat au barreau de SENS Ordonnance de clôture : 10 mai

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7dbc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DBVN-V-B7E-GCWL Décision de première instance : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 22 Novembre 2019 ENTRE APPELANTE : SAS [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498faa6a2f06030d26ff

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 AVRIL 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI Me Agnès MENOUVRIER FCG

Source officielle
CA

19e chambre

6350e52942150aadff23dd70

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

REPARTITION N° SIRET : 421 21 8 1 32 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 18073 Représentant : Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22bb815c30a4df70b6e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me David BAPCERES, avocat au barreau de LYON D'UNE PART, ET INTIMÉE : [6] Service Contentieux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42e89066fd7c90fc26af

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Représentée par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Me Camille BURGEVIN, avocat au barreau d'ORLEANS CAF DU LOIRET [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f574775a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PROXIDOMUS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b68a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Alexis LEPAGE de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉS : Madame [H] [S] épouse [J] née le 16 Avril 1963 à [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8cd1bc2605de4b4a45

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PREVOST OFFSET IMPRIMERIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6629f366dc6faf00095888a3

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

U] [D] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉE : SAS [11] [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Agnès

Source officielle