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151 résultats pour « MEUNIER Manon Avocate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67081b0c89f19e8c50f8d2f5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] non comparant à Société AMAZON SERVICES EUROPE SARL Patrick LABARRE, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me MEUNIER

Source officielle

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TJ

Chambre civile 1

6a189dc2cdc6046d4748a4a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ENTRE : Monsieur [J] [D] né le 27 Janvier 1979 à TRA VINH (VIETNAM), demeurant 4 rue du clos meunier - 22800 PLAINE HAUTE - Représentant : Me Xavier DENECKER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10804

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Maron, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. T..., ès qualités, de la SCP Didier et Pinet, avocat de MM.

Source officielle
CA

1ère Chambre

655ef9fca2379083180516d2

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

MEUNIER MACONNERIE sise [Adresse 11] S.A.R.L. SYMMETRIA sise [Adresse 3] INTIMÉS Ordonnance rendue par Cédric SAUNIER, conseiller de la mise en état, assisté de Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953e

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

ATELIER D'ÉBÉNISTERIE MASSON, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité au siège social : Zone Industrielle des Sablons ... 45130 MEUNG

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9d05f83eff10a50541444

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

postulant au barreau de LYON, Me Jean-Charles MEUNIER, avocat plaidant au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉES : [E] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10976

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Maron, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Moulin Decollogne, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de

Source officielle
CA

2 e chambre civile

634a4f4aacdcd6adff75a9ae

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AJ PARTENAIRES Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93741

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Ghislaine Z...

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163874e947dd77ae6de041b

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

DEMANDERESSE SUR CONTREDIT SAS STATION 7, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032a0317909201592fe50a6

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE La CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400360_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

à Meung-sur-Loire, cadastré section AN n° 125.

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CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98d1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DIDIER DENIS C/ URSSAF BOURGOGNE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à : -Me SOULARD C.C.C délivrées le18/04/24 à : -Me MEUNIER -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c129

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

né le 02 Mai 1964 à PORT SAY (ALGÉRIE) ... 36120 MARON représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florent GRAVAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de

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CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98c3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à : -CPAM de la Saône et LOIRE(LRAR) C.C.C délivrées le18/04/24 à : -Me MEUNIER

Source officielle
CC

civ3

61372666cd5801467742541d

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, M. Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115cf178dc2492b0fa2a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

au barreau de LYON, Maître Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93748

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

au barreau de MACON/ CHAROLLES, substitué par Me Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉES : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM) 113 rue de Paris

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834b00876004f131a5f7f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COTESSAT-BUISSON, avocats au barreau de MACON/CHAROLLES Mme [L] [P] [J] épouse [X] née le [Date naissance 6] 1943 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL PREMIUM AVOCATS

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CA

5ème Chambre

62cfb21d548bc59fcf4f0fa0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.C.P.

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