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671 résultats pour « Nathalie LANDON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ae

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

.- 24700 MONTPON MENESTEROL, représenté par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, assisté de Maître Nathalie LANDON, avocat au barreau de PERIGUEUX, COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELUARL Nathalie LANDON

SIREN 518181169Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

28/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELUARL Nathalie LANDON

SIREN 518181169Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

02/05/2025

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Dépôts des comptes

SELUARL Nathalie LANDON

SIREN 518181169Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

23/08/2023

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Dépôts des comptes

SELUARL Nathalie LANDON

SIREN 518181169Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

14/02/2023

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Dépôts des comptes

SELUARL Nathalie LANDON

SIREN 518181169GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

08/06/2021

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CA

Chambre 4-8a

6708bff2445a086e2bceda49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORGANISME URSSAF PACA C/ S.A.S. [6] [U] [V] [K] [M] [P] [I] [C] Copie exécutoire délivrée le :10/10/2024 à : - URSSAF PACA - Me Tristane BIUNNO - Me Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a96

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SIRET : 810 036 608 SCP [Y] en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL Exelnet, prise en la personne de Me [Z], domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616323153dbed56e5e2c2f60

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

février 2005, APPELANTE : LA SOCIETE [W] BIOTECHNOLOGIES SAS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Maître Nathalie

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

635b7194b201587f74be0132

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[U] aux dépens dont distraction au profit de Me Nathalie Landon, avocat au barreau de Périgueux, en application de l'article 699 du code de procédure civile, - dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63c10571bf9fd47c90a136f9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Localité 7] suivant déclaration d'appel du 26 avril 2021 APPELANTE : [X] [E] née le 21 Août 1953 à [Localité 7] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ace6cdc6046d4737e391

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

DE LAGE LANDEN LEASING C/ S.A.S.

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e46

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

sans aucun intérêt sur le décours de l'opération d'exportation temporaire qui ne met en cause que Aurum et Poiray-Paris ; que, par ailleurs, il n'est pas indifférent de rappeler que le conseil de Nathalie

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362cb1d7564000872df10

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. : : N° RG 19/07456 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MVI6 SASU DE LAGE LANDEN LEASING, représentant : Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON C/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c3d46493e17a637920579e

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

jugement du tribunal de grande instance de VERDUN, R.G.n° 18/0366, en date du 19 novembre 2019, APPELANTS : Monsieur [E] [G] né le 30 Juillet 1949 à VENDAYS-MONTALIVET (33) domicilié 42 allée du Laudon

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362cf1d7564000872df12

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[B] [K], représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00083_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pour la démolition et la reconstruction d'une maison individuelle sur un terrain situé 26 allée des Sallois à Lanton.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

633e6fecf8faf13e2e973cdb

Appel

23 août 2022

23 août 2022

N°37 DOSSIER: N° RG 22/00073 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILX2 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 23 août 2022 à 14h00 [P] [D] LIMOGES, le 23 août 2022 à 14h00 Madame Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c2cdc6046d47c3b32b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a226420cdc6046d4739529b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle
CA

8ème chambre

6a17d5b8cdc6046d473151cc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 16 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 25/03742 Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c0cdc6046d47c3b2ea

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c4cdc6046d47c3b339

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c6cdc6046d47c3b382

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c7cdc6046d47c3b3ad

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnons d'office la radiation de l'affaire Laissons les dépens exposés à ce jour à la charge de chaque partie, sous réserve d'une éventuelle décision à intervenir sur le fond.

Source officielle