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20 résultats pour « Papa Mamaille DIOCKOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

65a04083ea2f9efae430e946

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Monsieur [G] [Z] [O] né le 01 Janvier 1989 à CHLEF de nationalité Algérienne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Papa

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca577030558a1f8cd622e3

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

déférée à la cour : décision du 30 août 2018 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par et ayant pour avocat plaidant Me Papa

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94bf7cdc6046d47ce5171

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de VAL-DE-MARNE - #PC370 DEFENDERESSES Société [Localité 1] DIANKE MAIRO COIFFURE, Enseigne PMD [Adresse 3] [Localité 4] Madame [O] [W] [B] [Adresse 4] [Localité 5] représentées par Maître Papa

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfedb01eea4cf01a43a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BINANTE CONSTRUCTION 266 Avenue Daumesnil 75012 PARIS représentée par Me Papa mamaille DIOCKOU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1999 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES 14

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

agissements de son mari sur leur fille Océane ; qu'elle a expliqué que sa fille, âgée de 4 ans, s'était confiée à elle en lui disant, alors qu'elle l'essuyait aux toilettes : " tu le fais mieux que papa

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dcd9477fe04f5cc6492

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

, tout le monde a besoin de consommer, ne serait-ce que du papier toilette ».

Source officielle
CA

9e Chambre C

61633c137eadebb7307d1f18

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2011 N° 2011/ 453 Rôle N° 10/09378 Jonction du dossier N°10/9797 par arrêt du 14.04.2011 Association COMITE REGIONAL DE TOURISME [Localité 3], dite CRT PACA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a819a7f19a78305a61

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Discours changeant du patient : déclare avoir chuté de façon mécanique : TC + PC ; trauma toracique sans tneumothorax ou fracture visible, possible DAC stade 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecba

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Cette attitude est perçue par les enfants et influence le discours de ceux-ci car ils ne voient que la souffrance de la mère et en rendent le père responsable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931a

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

est méchante, elle frappe ; maman est dans la maison, il faut la cacher, papa va arriver.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b67

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[F] [X] quant à elle alors que l'ensemble de ses demandes individuelles ont ont été traité (agrandissement du secteur, surclassement véhicule) est une des plus négative précise [RA] le pape.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

. ; les deux plaintes ont été jointes ; Monique X... était entendue par un gendarme le 17 juillet 2001 et déclarait qu'Eric Y... était violent, ne supportait pas que son fils l'appelle papa et lui demandait

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[C] a été victime d'un malaise sur son lieu de travail. Par lettre du 9 juillet 2021 faisant suite à un entretien préalable du 29 juin 2021, la société a notifié à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6c02f06adf21413c409

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LA POSTE prise en son établissement DEX PACA prise en son Antenne Direction Opérationnelle NOD COTE D'AZUR C/ [M] [ZN] épouse [B] Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6285e1516a1876057df5d418

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Dans un mail du 20 février 2016, [ZX] [PO], autre fils de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a0a8a1dbfbd5d79cd68a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

claques derrière la tête le 9 février 2017), d'humiliations en public (le 3 mars 2017 en réunion et devant tous ses collègues, attaques personnelles contre lui à propos de l'organisation de sa boite e-mail

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1015DEC005786100

Admin. suprême

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Il ressort du dossier que, plusieurs fois, les médecins de l’hôpital avaient déconseillé son transfert pour cause de malaise respiratoire aigu.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

661a202b4cfa010008a2d6c9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

De tels propos qui ne sont absolument pas constructifs créent un véritable malaise au sein de l'équipe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Je suis restée seule à attendre dans le hall que l'on vienne me chercher, j'ai pointé et je suis sortie dehors, j'ai récupéré mes papiers dans le local CE, puis voyant que j'avais de plus en plus mal en

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69600613cdc6046d47aad7e5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

indication sur l’autonomie instrumentale, ni sur l’ampleur d’un déclin cognitif. » Le certificat médical évoque ensuite un quatrième compte-rendu qui fait état d’une hospitalisation à la suite d’un malaise

Source officielle