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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
68efebeac07170de10e4a6b2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: E1939 DEFENDEURS : Monsieur [Z] [C], né le 3 août 1981 à [Localité 7] (34), de nationalité française, ayant pour profession responsable pôle hotline, demeurant [Adresse 2] (92) représenté par Me Pierre-antoine
Source officielleChambre civile 1-5
68676126c173dff6a7933794
3 juillet 2025
3 juillet 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Octobre 2024 par le Président du TJ de [Localité 3] N° RG : 24/01075 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Pierre-antoine
Source officielleQuatrième Chambre
661980be1b7735881a7c59bd
12 avril 2024
12 avril 2024
domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Véronique MARAS de la SELARL MARAS BILLARD AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Pierre-antoine
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da498
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 19e chambre Minute n° : N° RG 22/02179 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJZ3 joint au dossier 22/01954 Monsieur [I] [F] Représentant : Me Pierre-antoine CALS
Source officielleChambre des Référés
66fee538172da17169ea1fdd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
numéro 900 783 499, dont le siège social est situé [Adresse 3] à [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Pierre-antoine
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6fb
23 avril 2024
23 avril 2024
[P] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Pierre-Antoine Cals, avocat aux offres et affirmations de droit. La clôture de l'instruction a été prononcée le 25 janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd9
4 octobre 2012
4 octobre 2012
SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mai 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 10/ 01207 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre-Antoine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a926e7cdc6046d47909403
1 avril 2025
1 avril 2025
: SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 1] situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la société CIME, dont le siège est situé [Adresse 3] Représentant : Me Pierre-antoine
Source officielleChambre des Référés
66fee53a172da17169ea207b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TITRISATION CEDRUS DEMANDEURS Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-Gilles HALIMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 789, Me Pierre-antoine
Source officiellePremière Chambre
69809060cdc6046d479ebe80
9 janvier 2026
9 janvier 2026
naissance 10] 1951 à [Localité 21] (78) demeurant [Adresse 11] [Localité 17] Madame [B] [R] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 22] (78) demeurant [Adresse 4] [Localité 18] représentés par Me Pierre-Antoine
Source officielle13e chambre
643f891bad85da04f53a3d8e
18 avril 2023
18 avril 2023
Jugement rendu le 17 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021L01599 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre-Antoine
Source officielleQuatrième Chambre
65a196b40ddb7789269630cf
12 janvier 2024
12 janvier 2024
avocats au barreau de VERSAILLES, Me Sébastien GOULET, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT, Maître Michèle DE KERCKHOVE, Me Pierre-antoine
Source officielleChambre sociale 4-2
68676111c173dff6a793364e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I], ayant droit d'[P] [I] Né le 20 mai 1962 à [Localité 16] [Adresse 10] [Localité 13] Représentant : Me Pierre-Antoine CALS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Plaidant
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38e3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du TC de [Localité 7] N° RG : 2024R00270 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 23/10/25 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, 626 Me Pierre-antoine
Source officielle13e chambre
63d0d65281a7b805de12b827
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F01606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie BARRERE Me Pierre-Antoine
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fc8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la cour : Jugement rendu le 28 Janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2020F00321 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre-Antoine
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4dfccdc6046d4795b211
7 janvier 2026
7 janvier 2026
VISION GLOBALE FACILITIES MANAGEMENT Ayant son siège [Adresse 5] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Pierre-antoine
Source officielleSaisies Immobilières
65b2b9ecfd6229a4e58a9b41
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PARTIE SAISIE Représenté par Maître Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT-HENRY, avocat plaidant au barreau de BÉZIERS et par Maître Pierre-Antoine CALS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielle16e chambre
650d315971dfcd831820149c
31 août 2023
31 août 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 19/03507 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.08.2023 à : Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pierre-Antoine CALS
Source officielle6e chambre
626248b6b1a50c277d4c5dce
21 avril 2022
21 avril 2022
07 Juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 18/00373 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Pierre-Antoine
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