et qu'il lui a mis le cutter sur le cou, qu'elle n'avait pas de bombe pour se défendre, que d'ailleurs elle n'avait pas à se défendre, qu'elle savait très bien qu'il ne l'aurait pas fait, qu'elle "rigolait

renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 8 février 2011, pourvoi n° 10-17.359), que la société Lactalis gestion planification organisation et la Société fromagère de Riblaire

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur leur demande, les sociétés Lactalis gestion planification organisation (la société LGPO), Lactalis investissements et Fromagère de Riblaire

pris en ses neuf branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 octobre 1996), que la société Forasol qui a pour objet la prospection et la recherche pétrolifère, a conclu avec le GIE Rigbail

Fromagerie de Riblaire ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du huit octobre deux mille vingt.

Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 4] Madame [G] [U] épouse [F], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Emmanuel RIGLAIRE

Par un courrier, enregistré le 16 septembre 2025, Me Riglaire a informé le tribunal du décès de M. C....

Cheminées Rigail à l'encontre de Mme [R] [K], exerçant sous l'enseigne So Decolo ; - Dit que la S.A.R.L. Cheminées Rigail a engagé sa responsabilité contractuelle à l'égard de M.

Vu la rocédure suivante : rocédure contentieuse antérieure : Le syndicat des co ro riétaires de la résidence « Le arc neuf » a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner solidairement

référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat CFDT général agroalimentaire, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Fromagerie de Riblaire

du Pays Riolais applicable notamment sur la commune de Le Cordonnet en qu'elle classe sa parcelle ZD 79 en zone agricole A ; 2°) d'enjoindre à la communauté de communes du Pays Riolais de classer la

est ro riétaire au 9002 centre commercial de Vitry Gagarine à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), au titre des années 2015 à 2019.

Par une délibération du 26 juin 2023, la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône) a approuvé son PLUi. M.

: chez Ses parents [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Valentine DEVILLE, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSE : Madame [S] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RIGLAIRE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2026, la société CGR et co, représentée par Me Riglaire, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article

[K] [M] [Adresse 1] [Localité 3] BELGIQUE Représenté par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM [Localité

C... et B... doivent tous deux être considérés comme ayant, en qualité de ro riétaires, la garde effective du navire en cause. Sur le bien-fondé des oursuites : 10.

[C] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Mme Madame [L] [I], [F], [S], entreprise en nom personnel exerçant sous le nom commercial

Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle pratiqué par l'U.R.S.S.A.F. en 1981, la société civile professionnelle Blanc-Dauvergne-Rigaill a fait l'objet d'un redressement consécutif

L’article 1402 du même code énonce : « Les mutations cadastrales consécutives aux mutations de ro riété sont faites à la diligence des ro riétaires intéressés.