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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
671b35af2edfb0b58c05f05c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
65b36cfe8c0355000835f72f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
635b7219b201587f74be0423
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Stéphanie LASNIER, greffier, lors des débats, et de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc82
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc84
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
670a1185f178dc2492b0fc8c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
644b63dac51457d0f882de98
25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [F] [M] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e05b72c4941ad969e2fc22
18 août 2023
18 août 2023
des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03622 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 14 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Christophe
Source officielleChambre pôle social
6620b8d1bd6a8f00086abb53
16 avril 2024
16 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea8c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
6690c7700d808eb34e4557ca
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb7907
2 avril 2024
2 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f1
13 mai 2003
13 mai 2003
, celle encore donnée par le Lieutenant-Colonel Salesse, du service historique de l'Armée de l'Air , faisant état de 38 victoires dont 33 sures et 5 probables ; qu'est également cité l'ouvrage de Christopher
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c6
29 avril 2025
29 avril 2025
CACHE COEUR immatriculée au RCS de BREST sous le N° 502 110 034, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc288d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 06 Avril 2021 APPELANTE : ASSOCIATION [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a22
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Valérie SOUILLAT greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [P] [S] [
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a24
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Valérie SOUILLAT greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb11c5b40f30a659b729dc
12 avril 2019
12 avril 2019
Représenté par Me Audrey DAVIER de l'ASSOCIATION DAVIER - REBAUD, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2019 Présidée par Natacha LAVILLE, conseiller, et Sophie NOIR
Source officielle2e chambre de la famille
635236d78c924eadffcc4847
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PYRENES ORIENTALES avocat plaidant Madame [C] [L] veuve [H] née le 28 Décembre 1941 à [Localité 6] (66) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me FONTES loco Me Iris CHRISTOL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
T et Christopher Peterson, M. et Mme J et R Y, M. K Z, M. F W, M.
Source officiellePage 10 sur 32