Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT SUR TIERCE OPPOSITION DU 30 MARS 2017 N° 2017/ 185 Rôle N° 16/20182 Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX Me COURT MENIGOZ Me Gilles

SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 MINUTE N° N° RG 20/00216 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FPF3 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON

Gilles SAINATI, Président de chambre M. Thierry CARLIER, Conseiller M.

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M.

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2023.

Le 29 novembre 2016 matin, votre apprenti, qui venait de vendre une joue de b'uf, vous montrait que les joues de b'uf restantes, présentées dans le comptoir, n'étaient plus fraiches.

pour être confié à la SARL Gilles Guillot.

Dominique GILLES dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile. Greffier, lors des débats : M.

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Gilles

Par ailleurs, le 4 décembre 2018, après qu'environ 300 lycéens ont rejoint les ronds-points occupés par les " gilets jaunes ", 70 lycéens, ainsi qu'un certain nombre de membres des " gilets jaunes ", se

Gilles Malfre, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.

cour : Jugement rendu (e) le 19 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 10/ 00589 Copies exécutoires délivrées à : Me Gilles

Loïc Gilles Z...

B..., chef de cette agence, qui indiquent " nous avons revu Meslay du Maine Mr C...et Mr Z...entreprise de maçonnerie à Aze et Château Gontier, qui ne veulent absolument plus être livrées par le chauffeur

Gilles Y... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Brigitte Z... épouse Y...

A demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ ou en dommages et intérêts Grosse délivrée à Me GILLET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

INTIME : Maître Patrick Paul Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL MORE ... 69454 LYON CEDEX 06 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Gilles