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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
67384353d241e6118d2ff60a
2 avril 2024
HORIZON NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme DEREUX de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme Foucher-Gros, présidente de la chambre civile et commerciale
Chambre 3-2
66235ac1aec0e60008fe982b
19 avril 2024
STE VAL D'ESQUIERES Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me Didier CARDON Es qualités de Mandataire Judiciaire au Redressement
Chambre 1-3
665eae7bb5277b0008894133
4 avril 2024
[Y] [U] Représentant : Me Carole MAZZETTI, avocat au barreau de NICE M. [R] [A] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE M.
Chambre 1-7
69d74958cdc6046d479cee9f
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-7 N° RG 25/02436 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOJO Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND
66ff8587a4ff9ec259c0949f
3 octobre 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [S] [P] Intimés la SELARL SK AVOCAT [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Carole
Chambre 1-8
6700d6cd836fac7141b7e80a
4 octobre 2024
[M] [L] Représentant : Me Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.
6789fa540c7dc206c9eb7f0d
16 janvier 2025
Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE Intimée Me Joëlle HELOU-MICHEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole
6780be23780de3a214879e9a
9 janvier 2025
Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [B] [I] NÉE [U] Représentant : Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Carole
1ère Chambre
68709b79123db6632de31698
10 juillet 2025
[Y] [N] Représenté par Maître Carole GRELLET de la SCP VGR, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise
6870a3272e3e3b1864ce22e8
[Localité 4] elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole
Chambre sociale 4-1
6883104480821d9a1906fc35
24 juillet 2025
inexécution Décision attaquée : n° F23/00522 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [P] [L] épouse [L], représentant : Me Carole
680c6be18eda960fba78b301
25 avril 2025
exercice la SARL COGESTIA (COPROPRIETES GESTION IMMOBILIERE AZUREENE) Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole
680c6dc3fe1a38d696f20f86
Adresse 1] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Carole
2ème CHAMBRE CIVILE
65b35eb01d7564000872dd35
25 janvier 2024
399 387 885 du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Carine
6a17d72ecdc6046d47317819
27 mai 2026
[Z] [Y] Intimé la SELARL AV AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de
6a0ea203cdc6046d4766b0b8
20 mai 2026
son syndic en exercice, la SAS NEXITY LAMY, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé au [Adresse 4] Intimée Nous, Carole
69fd815acdc6046d47048b86
7 mai 2026
[Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffière, Vu l'avis
Cour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485f
16 janvier 2020
Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 16 Janvier 2020 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole
6253cddebd3db21cbdd94c7c
15 avril 2021
la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS _________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 15 Avril 2021 ORDONNANCE DE RADIATION NOUS, Carole
6253cce9bd3db21cbdd91a8f
16 septembre 2014
G : 13/ 03990 Mme Carine X... C/ M. Gildas Y...
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