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1 633 résultats pour « Cardonnel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b51bb40ec8318f31d98

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

CARDON & [Y], agissant par Maître [T] [Y], en sa qualité de co-administrateur judiciaire de la SASU ARTESTATE [Adresse 6] [Localité 1] S.C.P.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20171096

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du groupe hospitalier Carnelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/00048 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LUTI N° Minute :

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02399_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ghislaine Borot, présidente, et les observations de Me Cardon, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02163_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B..., représenté par Me Olivier Cardon, demande le sursis à exécution de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fad48fcdc6046d47c0100e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 05 Mai 2026 Nous, Thierry BRUNET, président de chambre exerçant les fonctions de conseiller de la mise en état et assisté par Nolwenn CARDONA

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4daaebb88318fda554

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Emmanuèle CARDONA, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676be0fdaf41a8356be6cb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représenté par Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Maître [T] [L] pris en sa qualité de Liquidateur à la Liquidation Judiciaire de la SAS [3] représenté par Me Valérie CARDONA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6868b37475a2d196dbc19131

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GROUPE NEUBAUER, représentée par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 - N° du dossier NEUBAUER Intimée : S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780be19780de3a214879e14

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 Janvier 2025 Nous, Thierry BRUNET, président de chambre chargé d'instruire les affaires de cette chambre, assistée de Nolwenn CARDONA

Source officielle
CA

2ème Chambre

659f96393328fa00087a253e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [V] [Adresse 3] [Localité 4] non représenté Nous, Emmanuèle Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière, Vu la procédure en

Source officielle
CA

Ch. des expropriations

64a50c6ab8594705dbfcc9e0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

GREFFIER : Madame CARDONA, greffière lors des débats et de la mise à disposition de la décision Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition

Source officielle
CA

Ch. des expropriations

64a50c6ab8594705dbfcc9e2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

GREFFIER : Madame CARDONA, Greffière lors des débats et de la mise à disposition de la décision.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff5603029105dbedc1c0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[C] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Mme [L] [O] [Adresse 4] [Localité 3] non représentés COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df7640d41e0057d43e1cc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

GREFFIER : Madame CARDONA, Greffière lors des débats.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee19656cff766e94e389a6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee19656cff766e94e389a8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d28ae12c85000874aeb8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Christophe Guy de la SELARL BGLM, avocat au barreau de Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89142

Appel

30 mars 2007

30 mars 2007

par Maître Pierre-Jacques BUTHIER (Avocat au Barreau de THIONVILLE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Monsieur CARBONNEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e87

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Président : Monsieur SAINT-MACARY, Conseillers : Monsieur LE MAITRE, Monsieur DE SEQUEIRA, La Greffière, lors des débats : Madame GAILLARD, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur CARBONELL

Source officielle