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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6968f06bcdc6046d476622a3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Représentant : Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL TAILLON TOUSSAINT, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [K] [T] Représentant : Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6710aa5dbe64d7e51024505e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
présidente de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 03 avril 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleRéférés
ème Chambre - commerce S.A.R.L. CÔTE D'AMOURc/Société SOTEGUI
63b7cd026b63637c907b7be5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Francis KIHL de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7e8
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 23/01155 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFYJ Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 07 mars 2023 - RG 21/00946 Ordonnance
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b3b
15 avril 2024
15 avril 2024
AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02298 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIKF Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa9469
3 avril 2024
3 avril 2024
ARRÊT N° /2024 SS DU 03 AVRIL 2024 N° RG 23/01695 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG6G Pole social du TJ d'EPINAL 23/00047 30 juin 2023 COUR D'APPEL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b365831d7564000872e052
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT N° /2024 PH DU 25 JANVIER 2024 N° RG 23/00993 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFMZ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Epinal 21/00169 14 avril 2023
Source officielle2ème Chambre
6618cf127935f50008be43a3
11 avril 2024
11 avril 2024
Le 11 mai 2016, le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal a fixé le préjudice corporel subi par M. [Z] à la somme de 14 490,82 euros.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa9461
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 2 mars 2023, elle a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d'Epinal aux fins de contester la décision implicite de rejet de ladite commission.
Source officielle2ème Chambre
642fb67ccece1704f5747702
6 avril 2023
6 avril 2023
ARRÊT N° /23 DU 06 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00960 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E62R Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
NANCYc/S.A
6710aa5cbe64d7e510245056
15 octobre 2024
15 octobre 2024
présidente de chambre, agissant en qualité de magistrate chargée d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 21 juin 2023 par le Pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
688c4d9629d40d57a3e551ab
29 juillet 2025
29 juillet 2025
avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, Conseiller, assisté de Laurène RIVORY, Greffier; Vu le jugement rendu le 21 mars 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
ée par Maître Aude BLANDIN, avocat au barreau de NANCYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES
68a705c5fd86bff40ae59949
2 juillet 2025
2 juillet 2025
président de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 17 décembre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c60876004f131a5fdb
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ARRÊT N° /2022 SS DU 06 SEPTEMBRE 2022 N° RG 21/02802 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4C5 Pole social du TJ d'EPINAL 20/00246 17 novembre 2021 COUR
Source officielle5ème Chambre
6a0e9d16cdc6046d4765fb22
20 mai 2026
20 mai 2026
juin 2024, APPELANTE : SARL CASA DI ROMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinal
Source officielle5ème Chambre
651e537ca81daa831884f541
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DBVR-V-B7H-FEGD ; APPELANT / DEMANDEUR A L'INCIDENT : Société ALL BUILDINGS CONCEPT [Adresse 6], 4 [Adresse 5] représentée par Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[G]-BAYLE, prise en la personne de Maître [Z] [G], administrateur judiciaire, désignée suivant le jugement du tribunal de commerce d'Epinal en date du 9 avril 2024 - Société BCM & ASSOCIES, prise en
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13afd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ARRÊT N° /2023 PH DU 12 JANVIER 2023 N° RG 22/00518 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E534 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 19/00188 11 février 2022
Source officielleJEX
65aa2881a34ad10008581b25
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00816 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFAX Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c08
30 novembre 2007
30 novembre 2007
KLEIN (Avocat au Barreau d'EPINAL) INTIMÉE : S.
Source officiellePage 12 sur 119