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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe6843533
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b32efeaecfe6843535
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843537
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00€, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00 € le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielle2ème Chambre civile
696a7013cdc6046d478c9148
15 janvier 2026
15 janvier 2026
les pieds ne sont pas broyés, que 2 des 3 barrières sont en bon état et que les parcelles sont en bon état, que la flore est uniforme et que les haies sont correctement entretenues.
Source officielle6ème Chambre
65ab72ea36bfc00008d68cae
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le Procureur Général près de la cour d'appel de Metz DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries
Source officielle6ème Chambre
653ca61f83c9498318209c8d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Saida LACHGUER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme Catherine DEVIGNOT,Conseillère Mme Claire
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521f
20 mars 2001
20 mars 2001
GEGORIN, I.R.S.C.O, NEUILLY CONTENTIEUX, REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL, FINAREF, ASSEDIC MAINE ET LOIRE, LE CABINET LE SYNDIC, TRESORERIE LE MANS VILLE, TRESORERIE LE MANS FLORE, TRESORERIE LE MANS ETOILE
Source officielle1ère Chambre
67f9f6f3190d73a10ce27d48
30 août 2022
30 août 2022
Portalis DBVS-V-B7G-FZM5 joint au dossier RG N° 22/1961 Monsieur [V] [H] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [S] [H] INTIME Nous, Anne-Yvonne Flores
Source officielle6ème Chambre
660f94f6a40f8b0008cb743f
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf6
27 avril 2011
27 avril 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Chantal FLORES, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Liliane M... épouse A... ... ...
Source officielleChambre 3-4
64f02d8ddb41fad9698799ce
21 août 2023
21 août 2023
opposant : SARL BCCS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS FLOREO
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
670e05f610ea465c0ffcf8d8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PLOMB-PRO, représentée par Me Karine MENIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 105 Intimé : Monsieur [O] [P], représenté par Me Flora BARCLAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
Elle a une s œ ur, qui bénéficierait également d'une mesure de protection : il s'agit de Mme Flora Y... résidant ... à Vannes.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[S] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], de nationalité Britannique ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2023
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
DOMAINE DENOUS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Flora QUEMENER - Me André-hubert BEZZINA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03685_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
A, représenté par Me Flora Gilbert , demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°)
Source officielle6ème Chambre
635236d58c924eadffcc4837
18 octobre 2022
18 octobre 2022
représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE DU 18 OCTOBRE 2022 Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
626cd2e0bd20aa057d9f37a8
26 avril 2022
26 avril 2022
BANQUE CIC EST [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre,chargée de la mise en état Assistée
Source officiellePage 12 sur 129